994 813 038
Active7410Z · Activités spécialisées de design
Fiche d'identité de 994 813 038
INSEE- Dénomination
- 994 813 038
- SIREN
- 994 813 038
- SIRET (siège)
- 994 813 038 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR65994813038Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 994 813 038
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 08 décembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7410Z - Activités spécialisées de design
- Date de création
- 08 décembre 2025
- Siège social
- Les Herbiers
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de 994 813 038
Création et vente de produits fait main en argile et livrets d'apprentissage.
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Dirigeants et représentants de 994 813 038
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 994 813 038
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- Les HerbiersSiègeActif
994 813 038 00019 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 4791B
Conformité de 994 813 038
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 994 813 038. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 994 813 038 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 994 813 038
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-09-14 · Début d'activité : 2026-09-10
- création
Date d'effet : 08 décembre 2025
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