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994 813 038

Active
Siren994 813 038Entrepreneur individuel Les HerbiersCréée le 08 décembre 2025

7410Z · Activités spécialisées de design

Fiche d'identité de 994 813 038

Dénomination
994 813 038
SIREN
994 813 038
SIRET (siège)
994 813 038 00019
N° TVA intracommunautaire
FR65994813038Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 994 813 038
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 08 décembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7410Z - Activités spécialisées de design
Date de création
08 décembre 2025
Siège social
Les Herbiers
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 994 813 038

Création et vente de produits fait main en argile et livrets d'apprentissage.

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Dirigeants et représentants de 994 813 038

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 994 813 038

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Les HerbiersSiègeActif

    994 813 038 00019 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 4791B

Conformité de 994 813 038

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 994 813 038. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 994 813 038 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 994 813 038

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-09-14 · Début d'activité : 2026-09-10

  1. création

    Date d'effet : 08 décembre 2025