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801 610 890

Active
Siren801 610 890Entrepreneur individuel NouvoitouCréée le 02 décembre 2024

4932Z · Transports de voyageurs par taxis

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 801 610 890

Dénomination
801 610 890
SIREN
801 610 890
SIRET (siège)
801 610 890 00023
N° TVA intracommunautaire
FR49801610890Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 801 610 890
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4932Z - Transports de voyageurs par taxis
Date de création
02 décembre 2024
Siège social
Nouvoitou
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 801 610 890

TAXI

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Dirigeants et représentants de 801 610 890

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 801 610 890

1 établissement, dont 1 en activité.

  • NouvoitouSiègeActif

    801 610 890 00023 · ouvert le 01 novembre 2024 · NAF 4932Z

Documents juridiques de 801 610 890

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 12 novembre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 801 610 890

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 801 610 890. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 801 610 890 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 801 610 890

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 décembre 2024

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