990 781 478
Active3213Z · Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Fiche d'identité de 990 781 478
INSEE- Dénomination
- 990 781 478
- SIREN
- 990 781 478
- SIRET (siège)
- 990 781 478 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR24990781478Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 990 781 478
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 décembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3213Z - Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
- Date de création
- 04 septembre 2025
- Siège social
- Pessac
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de 990 781 478
Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
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Dirigeants et représentants de 990 781 478
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 990 781 478
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- PessacSiègeActif
990 781 478 00013 · ouvert le 25 novembre 2025 · NAF 3213Z
Conformité de 990 781 478
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 990 781 478. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 990 781 478 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 990 781 478
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 04 septembre 2025
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