938 596 491
Active8121Z · Nettoyage courant des bâtiments
Fiche d'identité de 938 596 491
INSEE- Dénomination
- 938 596 491
- SIREN
- 938 596 491
- SIRET (siège)
- 938 596 491 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR56938596491Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 938 596 491
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 16 décembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8121Z - Nettoyage courant des bâtiments
- Date de création
- 16 décembre 2024
- Siège social
- La Bresse
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de 938 596 491
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Dirigeants et représentants de 938 596 491
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 938 596 491
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- La BresseSiègeActif
938 596 491 00010 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 8121Z
Conformité de 938 596 491
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 938 596 491. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 938 596 491 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 938 596 491
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 décembre 2024
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