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923 959 795

Active
Siren923 959 795Entrepreneur individuel SAINTE-GEMME-LA-PLAINECréée le 28 août 2023

8542Z · Enseignement supérieur

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 923 959 795

Dénomination
923 959 795
SIREN
923 959 795
SIRET (siège)
923 959 795 00017
N° TVA intracommunautaire
FR25923959795Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 923 959 795
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8542Z - Enseignement supérieur
Date de création
28 août 2023
Siège social
SAINTE-GEMME-LA-PLAINE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 923 959 795

Enseignement supérieur

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Dirigeants et représentants de 923 959 795

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 923 959 795

1 établissement, dont 1 en activité.

  • SAINTE-GEMME-LA-PLAINESiègeActif

    923 959 795 00017 · ouvert le 28 août 2023 · NAF 8542Z

Conformité de 923 959 795

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 923 959 795. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 923 959 795 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 923 959 795

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 août 2023

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