Checkers

792 798 746

Active
Siren792 798 746Entrepreneur individuel MONTBERONCréée le 30 avril 2013

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 792 798 746

Dénomination
792 798 746
SIREN
792 798 746
SIRET (siège)
792 798 746 00022
N° TVA intracommunautaire
FR94792798746Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 798 746
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
30 avril 2013
Siège social
MONTBERON
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 792 798 746

Confection de pâtisseries

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 792 798 746

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 792 798 746

3 établissements, dont 2 en activité.

  • MONTBERONSiègeActif

    792 798 746 00022 · ouvert le 10 février 2020 · NAF 9003A

  • Saint-PaulSiègeActif

    792 798 746 00030 · ouvert le 06 août 2025 · NAF 1071D

  • SAINT-PAULFermé

    792 798 746 00014 · ouvert le 10 mai 2013 · NAF 9602B

Documents juridiques de 792 798 746

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 30 septembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 792 798 746

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 792 798 746. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 792 798 746 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 792 798 746

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 avril 2013

Entreprises similaires

Même activité (création artistique relevant des arts plastiques), en France

Entreprises création artistique relevant des arts plastiques

Toutes les entreprises avec le code NAF 9003A