995 038 551
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Fiche d'identité de 995 038 551
INSEE- Dénomination
- 995 038 551
- SIREN
- 995 038 551
- SIRET (siège)
- 995 038 551 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR29995038551Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 995 038 551
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 12 décembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 12 décembre 2025
- Siège social
- Vaïssac
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de 995 038 551
Céréales
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Dirigeants et représentants de 995 038 551
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 995 038 551
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- VaïssacSiègeActif
995 038 551 00017 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 0111Z
Conformité de 995 038 551
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 995 038 551. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 995 038 551 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 995 038 551
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 décembre 2025
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