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AUSSEL GERARD

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Siren822 102 919Entrepreneur individuel38300 Saint-SavinCréée le 03 octobre 2024

8121Z · Nettoyage courant des bâtiments

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 822 102 919, AUSSEL GERARD est un entrepreneur individuel créé le 3 octobre 2024. Elle est domiciliée 2180 RTE du Bugey, 38300 Saint-Savin. Son activité principale est nettoyage courant des bâtiments (code NAF 8121Z).

Fiche d'identité de AUSSEL GERARD

Dénomination
AUSSEL GERARD
SIREN
822 102 919
SIRET (siège)
822 102 919 00021
N° TVA intracommunautaire
FR58822102919Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 822 102 919
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8121Z - Nettoyage courant des bâtiments
Date de création
03 octobre 2024
Siège social
2180 RTE du Bugey, 38300, Saint-Savin
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de AUSSEL GERARD

Travaux de petits bricolage hors activités réglementées du bâtiment

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Établissements de AUSSEL GERARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38300 Saint-SavinSiègeActif

    822 102 919 00021 · ouvert le 02 octobre 2024 · NAF 8121Z

Documents juridiques de AUSSEL GERARD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 octobre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de AUSSEL GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AUSSEL GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de AUSSEL GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de AUSSEL GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 octobre 2024

Questions fréquentes sur AUSSEL GERARD

Quel est le numéro SIREN de AUSSEL GERARD ?

Le numéro SIREN de AUSSEL GERARD est 822 102 919. Le SIRET de son siège social est 822 102 919 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58822102919.

Où se situe le siège social de AUSSEL GERARD ?

Le siège social de AUSSEL GERARD est situé 2180 RTE du Bugey, 38300 Saint-Savin.

AUSSEL GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, AUSSEL GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 octobre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AUSSEL GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AUSSEL GERARD.