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AUSSENAC DANIEL

Active
Siren984 282 582Entrepreneur individuel81440 VénèsCréée le 06 février 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

AUSSENAC DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 6 février 2024 sous le numéro SIREN 984 282 582. Son siège social est situé 1 LOT La Bernadié, 81440 Vénès. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de AUSSENAC DANIEL

Dénomination
AUSSENAC DANIEL
SIREN
984 282 582
SIRET (siège)
984 282 582 00019
N° TVA intracommunautaire
FR45984282582Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 984 282 582
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
06 février 2024
Siège social
1 LOT La Bernadié, 81440, Vénès
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de AUSSENAC DANIEL

PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

Finances de AUSSENAC DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de AUSSENAC DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de AUSSENAC DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 81440 VénèsSiègeActif

    984 282 582 00019 · ouvert le 18 décembre 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de AUSSENAC DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de AUSSENAC DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AUSSENAC DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de AUSSENAC DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AUSSENAC DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de AUSSENAC DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de AUSSENAC DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 février 2024

Questions fréquentes sur AUSSENAC DANIEL

Quel est le numéro SIREN de AUSSENAC DANIEL ?

Le numéro SIREN de AUSSENAC DANIEL est 984 282 582. Le SIRET de son siège social est 984 282 582 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45984282582.

Où se situe le siège social de AUSSENAC DANIEL ?

Le siège social de AUSSENAC DANIEL est situé 1 LOT La Bernadié, 81440 Vénès.

AUSSENAC DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, AUSSENAC DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 février 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AUSSENAC DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AUSSENAC DANIEL.

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