AUSSIBAL STEPHANE

Active

Siren539 090 415Entrepreneur individuel82440 MIRABELCréée le 01 janvier 2012

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

AUSSIBAL STEPHANE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2012, identifié par le SIREN 539 090 415. Son siège social est situé 1506 Rte de Requetch, 82440 Mirabel. Son activité principale relève du code NAF 0119Z.

Fiche d'identité de AUSSIBAL STEPHANE

INSEE

Dénomination: AUSSIBAL STEPHANE
SIREN: 539 090 415
SIRET (siège): 539 090 415 00016
N° TVA intracommunautaire: FR54539090415Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 539 090 415
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0119Z
Date de création: 01 janvier 2012
Siège social: 1506 RTE DE REQUETCH, 82440, MIRABEL
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de AUSSIBAL STEPHANE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de AUSSIBAL STEPHANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de AUSSIBAL STEPHANE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de AUSSIBAL STEPHANE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

82440 MIRABELSiègeActif
539 090 415 00016 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 0119Z

Documents juridiques de AUSSIBAL STEPHANE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de AUSSIBAL STEPHANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AUSSIBAL STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de AUSSIBAL STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AUSSIBAL STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de AUSSIBAL STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de AUSSIBAL STEPHANE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2012

Questions fréquentes sur AUSSIBAL STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de AUSSIBAL STEPHANE ?

Le numéro SIREN de AUSSIBAL STEPHANE est 539 090 415. Le SIRET de son siège social est 539 090 415 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54539090415.

Où se situe le siège social de AUSSIBAL STEPHANE ?

Le siège social de AUSSIBAL STEPHANE est situé 1506 Rte de Requetch, 82440 Mirabel.