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AUSSOURD DANIEL

Active
Siren401 446 471Entrepreneur individuel36140 CROZON-SUR-VAUVRECréée le 01 juin 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

AUSSOURD DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 1995 sous le numéro SIREN 401 446 471. Son siège social est situé Nermond, 36140 Crozon-sur-Vauvre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.

Fiche d'identité de AUSSOURD DANIEL

Dénomination
AUSSOURD DANIEL
SIREN
401 446 471
SIRET (siège)
401 446 471 00013
N° TVA intracommunautaire
FR35401446471Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 446 471
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 juin 1995
Siège social
NERMOND, 36140, CROZON-SUR-VAUVRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de AUSSOURD DANIEL

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de AUSSOURD DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de AUSSOURD DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de AUSSOURD DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 36140 CROZON-SUR-VAUVRESiègeActif

    401 446 471 00013 · ouvert le 01 juin 1995 · NAF 0142Z

Documents juridiques de AUSSOURD DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de AUSSOURD DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AUSSOURD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de AUSSOURD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AUSSOURD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de AUSSOURD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de AUSSOURD DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 1995

Questions fréquentes sur AUSSOURD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de AUSSOURD DANIEL ?

Le numéro SIREN de AUSSOURD DANIEL est 401 446 471. Le SIRET de son siège social est 401 446 471 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35401446471.

Où se situe le siège social de AUSSOURD DANIEL ?

Le siège social de AUSSOURD DANIEL est situé Nermond, 36140 Crozon-sur-Vauvre.

AUSSOURD DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, AUSSOURD DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AUSSOURD DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AUSSOURD DANIEL.

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