AUTOPOLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
AUTOPOLE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 1995, identifiée par le SIREN 402 848 345. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue Republique, 57240 Knutange. L'entreprise déclare le code NAF 501Z comme activité principale.
Fiche d'identité de AUTOPOLE
INSEE- Dénomination
- AUTOPOLE
- SIREN
- 402 848 345
- SIRET (siège)
- 402 848 345 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR28402848345Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 848 345
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 501Z
- Date de création
- 01 novembre 1995
- Siège social
- 5 RUE REPUBLIQUE, 57240, KNUTANGE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de AUTOPOLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AUTOPOLE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de AUTOPOLE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 57240 KNUTANGESiègeFermé
402 848 345 00011 · ouvert le 01 novembre 1995 · NAF 501Z
Documents juridiques de AUTOPOLE
INPIComptes annuels de AUTOPOLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AUTOPOLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de AUTOPOLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AUTOPOLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent AUTOPOLE. Elles s'échelonnent de 2003 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL - Fil 7
Décision du 19 juin 2026 · N° 22/03786
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre
Décision du 24 avril 2024 · N° 22/03364
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 28 mai 2003 · N° 02-41.999
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AUTOPOLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de AUTOPOLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 1995
Questions fréquentes sur AUTOPOLE
Quel est le numéro SIREN de AUTOPOLE ?
Le numéro SIREN de AUTOPOLE est 402 848 345. Le SIRET de son siège social est 402 848 345 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28402848345.
Où se situe le siège social de AUTOPOLE ?
Le siège social de AUTOPOLE est situé 5 rue Republique, 57240 Knutange.
AUTOPOLE est-elle toujours en activité ?
Oui, AUTOPOLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AUTOPOLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AUTOPOLE.
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