AUVERGNAT
Active0146Z · Élevage de porcins
- Capital social
- 140 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 316 278 191, AUVERGNAT est une société civile créée le 2 juillet 1979. Le siège social de l'entreprise se trouve Frugerolles, 43100 Fontannes. AUVERGNAT relève du secteur élevage de porcins (code NAF 0146Z). Elle est dirigée par DAVID AUVERGNAT, gérant.
Fiche d'identité de AUVERGNAT
INSEE- Dénomination
- AUVERGNAT
- SIREN
- 316 278 191
- SIRET (siège)
- 316 278 191 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR82316278191Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 316 278 191
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 140 400 €
- Code NAF / APE
- 0146Z - Élevage de porcins
- Date de création
- 02 juillet 1979
- Siège social
- FRUGEROLLES , 43100, FONTANNES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de AUVERGNAT
Exploitation agricole : élevage porcin
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Finances de AUVERGNAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AUVERGNAT
INSEEÉtablissements de AUVERGNAT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 43100 FONTANNESSiègeActif
316 278 191 00036 · ouvert le 01 octobre 1978 · NAF 0146Z
- 43100 CHANIATFermé
316 278 191 00028 · ouvert le 31 décembre 1991 · NAF 0146Z
Documents juridiques de AUVERGNAT
INPIConformité de AUVERGNAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AUVERGNAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent AUVERGNAT. Elles s'échelonnent de 2004 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES
Décision du 26 mars 2026 · N° 2024002780
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 3 - JEX mobilier
Décision du 23 décembre 2025 · N° 25/02687
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 1
Décision du 22 juillet 2025 · N° 24/02410
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 1
Décision du 22 juillet 2025 · N° 25/00718
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 11 juillet 2006 · N° 04-14.106
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 03 mai 2006 · N° 04-30.658
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 mars 2004 · N° 01-02.640
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AUVERGNAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de AUVERGNAT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY
Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 1978-10-01
- création
Date d'effet : 02 juillet 1979
Questions fréquentes sur AUVERGNAT
Quel est le numéro SIREN de AUVERGNAT ?
Le numéro SIREN de AUVERGNAT est 316 278 191. Le SIRET de son siège social est 316 278 191 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82316278191.
Qui dirige AUVERGNAT ?
AUVERGNAT est dirigée par DAVID AUVERGNAT, gérant.
Où se situe le siège social de AUVERGNAT ?
Le siège social de AUVERGNAT est situé Frugerolles, 43100 Fontannes.
AUVERGNAT est-elle toujours en activité ?
Oui, AUVERGNAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AUVERGNAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AUVERGNAT.
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