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501 362 057

Active
Siren501 362 057Entrepreneur individuel NeufboscCréée le 17 décembre 2007

4334Z · Travaux de peinture et vitrerie

Documents

Fiche d'identité de 501 362 057

Dénomination
501 362 057
SIREN
501 362 057
SIRET (siège)
501 362 057 00025
N° TVA intracommunautaire
FR12501362057Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 362 057
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z - Travaux de peinture et vitrerie
Date de création
17 décembre 2007
Siège social
Neufbosc
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 501 362 057

Peintre en bâtiment

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 501 362 057

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 501 362 057

2 établissements, dont 2 en activité.

  • NeufboscSiègeActif

    501 362 057 00025 · ouvert le 02 février 2026 · NAF 4334Z

  • NEUFBOSCActif

    501 362 057 00017 · ouvert le 03 janvier 2008 · NAF 4334Z

Documents juridiques de 501 362 057

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 16 février 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 501 362 057

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 501 362 057. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 501 362 057 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 501 362 057

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 décembre 2007