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490 406 295

Active
Siren490 406 295Entrepreneur individuel Gréoux-les-BainsCréée le 24 juin 2025

3315Z · Réparation et maintenance navale

Documents

Fiche d'identité de 490 406 295

Dénomination
490 406 295
SIREN
490 406 295
SIRET (siège)
490 406 295 00041
N° TVA intracommunautaire
FR12490406295Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 406 295
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3315Z - Réparation et maintenance navale
Date de création
24 juin 2025
Siège social
Gréoux-les-Bains
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 490 406 295

Maintenance, dépannage et installation sur navire de plaisance

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Dirigeants et représentants de 490 406 295

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 490 406 295

2 établissements, dont 1 en activité.

  • Gréoux-les-BainsSiègeActif

    490 406 295 00041 · ouvert le 20 mai 2025 · NAF 3315Z

  • Aix-en-ProvenceFermé

    490 406 295 00033 · ouvert le 20 mai 2025 · NAF 3315Z

Documents juridiques de 490 406 295

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 17 septembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 490 406 295

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 490 406 295. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 490 406 295 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 490 406 295

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 juin 2025