AUX BELLES DEMEURES
Active6831Z · Agences immobilières
- Capital social
- 8,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 439 166 554, AUX BELLES DEMEURES est une SAS créée le 20 septembre 2001. Son siège social est situé 17 av du General Leclerc, 11000 Carcassonne. AUX BELLES DEMEURES relève du secteur agences immobilières (code NAF 6831Z). JEAN-FRANCOIS VIAULT exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de AUX BELLES DEMEURES
INSEE- Dénomination
- AUX BELLES DEMEURES
- SIREN
- 439 166 554
- SIRET (siège)
- 439 166 554 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR84439166554Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 166 554
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 27 janvier 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 6831Z - Agences immobilières
- Date de création
- 20 septembre 2001
- Siège social
- 17 AV DU GENERAL LECLERC, 11000, CARCASSONNE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de AUX BELLES DEMEURES
Transaction et marchand de biens
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Finances de AUX BELLES DEMEURES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AUX BELLES DEMEURES
INSEEBODACCPrésident de SAS
En poste depuis février 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 février 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de AUX BELLES DEMEURES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 11000 CARCASSONNESiègeActif
439 166 554 00022 · ouvert le 01 octobre 2015 · NAF 6831Z
- 11000 CARCASSONNEFermé
439 166 554 00014 · ouvert le 01 octobre 2001 · NAF 703A
Documents juridiques de AUX BELLES DEMEURES
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de AUX BELLES DEMEURES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AUX BELLES DEMEURES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne AUX BELLES DEMEURES. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 02 juillet 2024 · N° 22/05083
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AUX BELLES DEMEURES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de AUX BELLES DEMEURES
BODACC22 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
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- Dépôts des comptesAnnonce
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- Modifications diversesAnnonce
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Président : VIAULT Jean-François
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- création
Date d'effet : 20 septembre 2001
Questions fréquentes sur AUX BELLES DEMEURES
Quel est le numéro SIREN de AUX BELLES DEMEURES ?
Le numéro SIREN de AUX BELLES DEMEURES est 439 166 554. Le SIRET de son siège social est 439 166 554 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84439166554.
Qui dirige AUX BELLES DEMEURES ?
AUX BELLES DEMEURES est dirigée par JEAN-FRANCOIS VIAULT, président de sas.
Où se situe le siège social de AUX BELLES DEMEURES ?
Le siège social de AUX BELLES DEMEURES est situé 17 av du General Leclerc, 11000 Carcassonne.
AUX BELLES DEMEURES est-elle toujours en activité ?
Oui, AUX BELLES DEMEURES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 septembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AUX BELLES DEMEURES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AUX BELLES DEMEURES.
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