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949 615 090

Active
Siren949 615 090Entrepreneur individuel Téterchen

4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Documents

Fiche d'identité de 949 615 090

Dénomination
949 615 090
SIREN
949 615 090
SIRET (siège)
949 615 090 00014
N° TVA intracommunautaire
FR96949615090Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 949 615 090
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Date de création
-
Siège social
Téterchen
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 949 615 090

Mandataire Immobilier

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Dirigeants et représentants de 949 615 090

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 949 615 090

1 établissement, dont 1 en activité.

  • TéterchenSiègeActif

    949 615 090 00014 · ouvert le 01 avril 2023 · NAF 6831Z

Documents juridiques de 949 615 090

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 18 septembre 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 06 mars 2023

  • Acte

Conformité de 949 615 090

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 949 615 090. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 949 615 090 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 949 615 090

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-03-20 · Début d'activité : 2023-04-01

  1. création