CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 804 808 103, AVAM est une SCI créée le 26 septembre 2014. Elle est domiciliée 22 rue des Noyers, 63540 Romagnat. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par GROUPE MODA, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de AVAM

Dénomination
AVAM
SIREN
804 808 103
SIRET (siège)
804 808 103 00027
N° TVA intracommunautaire
FR37804808103Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 804 808 103
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 septembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
26 septembre 2014
Siège social
22 RUE DES NOYERS, 63540, ROMAGNAT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de AVAM

Location de locaux nus

Finances de AVAM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de AVAM

G

GROUPE MODA

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 septembre 2014) · 12 ans

Établissements de AVAM

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 63540 ROMAGNATSiègeActif

    804 808 103 00027 · ouvert le 08 septembre 2014 · NAF 6820B

  • 63300 THIERSFermé

    804 808 103 00019 · ouvert le 08 septembre 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de AVAM

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 septembre 2024

  • Acte

Dépôt du 14 janvier 2016

  • Acte

Dépôt du 26 septembre 2014

  • Acte

Dépôt du 26 septembre 2014

  • Acte

Comptes annuels de AVAM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AVAM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de AVAM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AVAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne AVAM. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, tPX DE GONESSE

    Décision du 09 mars 2026 · N° 25/01128

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de AVAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de AVAM

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-09-26 · Début d'activité : 2014-09-08

  1. création

    Date d'effet : 26 septembre 2014

Questions fréquentes sur AVAM

Quel est le numéro SIREN de AVAM ?

Le numéro SIREN de AVAM est 804 808 103. Le SIRET de son siège social est 804 808 103 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37804808103.

Qui dirige AVAM ?

AVAM est dirigée par GROUPE MODA, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de AVAM ?

Le siège social de AVAM est situé 22 rue des Noyers, 63540 Romagnat.

AVAM est-elle toujours en activité ?

Oui, AVAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 septembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AVAM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AVAM.