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Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

AVEIL est une SAS immatriculée le 9 novembre 2022 sous le numéro SIREN 921 249 553. Son siège social est situé 6 Che des Megres, 48000 Mende. Son activité principale relève du code NAF 7112B. Elle est dirigée par GREGORY PONS, président de sas.

Fiche d'identité de AVEIL

Dénomination
AVEIL
SIREN
921 249 553
SIRET (siège)
921 249 553 00014
N° TVA intracommunautaire
FR33921249553Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 921 249 553
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 08 octobre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
7112B
Date de création
09 novembre 2022
Siège social
6 CHE DES MEGRES, 48000, MENDE
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de AVEIL

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de AVEIL

bureau d'études techniques en production d'énergies renouvelables

Finances de AVEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de AVEIL

BD

BRUNO DAGOUSSET

Directeur général

En poste depuis novembre 2024 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 12 novembre 2024

JP

JEAN-FRANCOIS PIPEREAU

Directeur général

Depuis la création (09 novembre 2022) · 3 ans

GD

GUILHEM DALY ERRAYA

Directeur général délégué

Depuis la création (09 novembre 2022) · 3 ans

GP

GREGORY PONS

Président de SAS

Depuis la création (09 novembre 2022) · 3 ans

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de AVEIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 48000 MENDESiègeActif

    921 249 553 00014 · ouvert le 14 octobre 2022 · NAF 7112B

Documents juridiques de AVEIL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 septembre 2024

  • Acte

Dépôt du 02 septembre 2024

  • Acte

Dépôt du 09 novembre 2022

  • Acte

Comptes annuels de AVEIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AVEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de AVEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AVEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne AVEIL. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de AVEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de AVEIL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de mende

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Mende

    Président : PONS Grégory, Michel, Raymond ; Directeur général : PIPEREAU Jean-Francois, Jérome ; Directeur général : DAGOUSSET Bruno ; Directeur général délégué : DALY ERRAYA Guilhem, Magalingom, Jean

  3. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Mende

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-11-09 · Début d'activité : 2022-10-14

  1. création

    Date d'effet : 09 novembre 2022

Marques déposées par AVEIL

AVEIL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Aveil

    N° 4947878 · Déposée le 22 mars 2023 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 40, 42 · valable jusqu’au 22 mars 2033

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Marchés publics de AVEIL

5 marchés publics ont été notifiés à AVEIL et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2023 à 2025. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 349 k€.

  • MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REALISATION D’INSTALLATIONS DE PRODUCTION SOLAIRE PHOTOVOLTAIQUE

    COMMUNE DE MENDE (MAIRIE) · notifié le 02 janvier 2025 · Appel d'offres ouvert · 1 mois

    107 k€Services
  • LOT 1 MISSIONS D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR LE PLAN SOLAIRE REGION SUD

    COMMUNE DE GAP (MAIRIE) · notifié le 21 novembre 2024 · Procédure adaptée · 2 ans · 7 offres reçues

    46,0 k€Services
  • LOT 1 MISSIONS D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR LE PLAN SOLAIRE REGION SUD

    CA GAP-TALLARD-DURANCE · notifié le 21 novembre 2024 · Procédure adaptée · 2 ans · 7 offres reçues

    86,0 k€Services
  • étude d’opportunité photovoltaÏque

    SYNDICAT D'ENERGIE VAUCLUSIEN · notifié le 06 octobre 2023 · Procédure adaptée · 6 mois

    40,0 k€Services
  • MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REALISATION D’INSTALLATIONS DE PRODUCTION SOLAIRE PHOTOVOLTAIQUE

    COMMUNE DE MENDE (MAIRIE) · notifié le 21 mars 2023 · Appel d'offres ouvert · 1 mois

    70,2 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur AVEIL

Quel est le numéro SIREN de AVEIL ?

Le numéro SIREN de AVEIL est 921 249 553. Le SIRET de son siège social est 921 249 553 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33921249553.

Qui dirige AVEIL ?

AVEIL est dirigée par GREGORY PONS, président de sas. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de AVEIL ?

Le siège social de AVEIL est situé 6 Che des Megres, 48000 Mende.

AVEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, AVEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 novembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AVEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AVEIL.