AVEILLA SEBASTIEN
Active3511Z · Production d'électricité
AVEILLA SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 août 2022 sous le numéro SIREN 921 650 412. Elle est domiciliée 20 B Che du Carrelot, 31100 Toulouse. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de AVEILLA SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- AVEILLA SEBASTIEN
- SIREN
- 921 650 412
- SIRET (siège)
- 921 650 412 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR04921650412Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 921 650 412
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 10 août 2022
- Siège social
- 20 B CHE DU CARRELOT, 31100, TOULOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de AVEILLA SEBASTIEN
Production d'électricité
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Établissements de AVEILLA SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31100 TOULOUSESiègeActif
921 650 412 00015 · ouvert le 10 août 2022 · NAF 3511Z
Conformité de AVEILLA SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AVEILLA SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de AVEILLA SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de AVEILLA SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 août 2022
Questions fréquentes sur AVEILLA SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de AVEILLA SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de AVEILLA SEBASTIEN est 921 650 412. Le SIRET de son siège social est 921 650 412 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04921650412.
Où se situe le siège social de AVEILLA SEBASTIEN ?
Le siège social de AVEILLA SEBASTIEN est situé 20 B Che du Carrelot, 31100 Toulouse.
AVEILLA SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, AVEILLA SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 août 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AVEILLA SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AVEILLA SEBASTIEN.
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