AVEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,8 M€
- Effectif
- 36tranche Sirene
AVEL est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 mai 1987, identifiée par le SIREN 311 405 542. Son siège social est situé 15 Rte de l'Ocean, 16320 Magnac-lès-Gardes. Son activité principale relève du code NAF 2041Z et emploie 36 salariés. La direction est assurée par MARC Moura en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de AVEL
INSEE- Dénomination
- AVEL
- SIREN
- 311 405 542
- SIRET (siège)
- 311 405 542 00060
- N° TVA intracommunautaire
- FR35311405542Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 311 405 542
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 septembre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 800 000 €
- Code NAF / APE
- 2041Z
- Date de création
- 12 mai 1987
- Effectif
- 36
- Siège social
- 15 RTE DE L'OCEAN, 16320, Magnac-lès-Gardes
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Objet social de AVEL
Fabrication, commercialisation de produits d'entretien et ménagers, activités de prestations de services et la détention et la prise de participation dans toute société, quelque soit sa forme juridique
Finances de AVEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AVEL
INSEEBODACCEQUATION
Commissaire aux comptes titulaire
En poste depuis février 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 26 février 2026
Anciens dirigeants (4)
AUDIT 01
Commissaire aux comptes titulaire · de mai 2020 à février 2026
PRAUGEC AUDIT
Commissaire aux comptes suppléant · de mai 2020 à février 2026
Commissaire aux comptes titulaire · de août 2018 à mai 2020
Commissaire aux comptes suppléant · de août 2018 à mai 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de AVEL
INSEE5 établissements, dont 3 en activité.
- 16320 Magnac-lès-GardesSiègeActif
311 405 542 00060 · ouvert le 19 janvier 1987 · NAF 2041Z
- 33470 GUJAN-MESTRASActif
311 405 542 00086 · ouvert le 12 juin 1980 · NAF 2041Z
- 75017 ParisActif
311 405 542 00102 · NAF 7010Z
- 75017 PARIS 17E ARRONDISSEMENTFermé
311 405 542 00094 · NAF 7010Z
- 59200 TOURCOINGFermé
311 405 542 00078 · ouvert le 29 juillet 2002 · NAF 245A
Documents juridiques de AVEL
INPI21 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de AVEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AVEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de AVEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AVEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
200 décisions de justice publiées en open data mentionnent AVEL. Elles s'échelonnent de 2016 à 2021. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 01 juillet 2021 · N° 21-40.008
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Décision du 02 juin 2021 · N° 19-22.455
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Décision du 02 juin 2021 · N° 20-10.651
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Décision du 02 juin 2021 · N° 20-13.753
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Décision du 19 mai 2021 · N° 20-12.520
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Décision du 05 mai 2021 · N° 19-15.072
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Décision du 08 avril 2021 · N° 20-20.185
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Décision du 08 avril 2021 · N° 19-25.236
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Décision du 08 avril 2021 · N° 19-26.189
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Décision du 24 mars 2021 · N° 19-21.254
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Décision du 10 mars 2021 · N° 20-11.917
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Décision du 17 février 2021 · N° 19-22.964
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Décision du 17 février 2021 · N° 19-24.780
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Décision du 03 février 2021 · N° 16-19.691
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Décision du 20 janvier 2021 · N° 18-24.297
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Décision du 20 janvier 2021 · N° 19-24.296
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Décision du 09 décembre 2020 · N° 19-15.207
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Décision du 25 novembre 2020 · N° 19-21.060
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Décision du 12 novembre 2020 · N° 19-16.964
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Décision du 21 octobre 2020 · N° 19-18.971
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Décision du 21 octobre 2020 · N° 19-13.016
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Décision du 21 octobre 2020 · N° 18-26.761
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Décision du 21 octobre 2020 · N° 19-16.300
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Décision du 07 octobre 2020 · N° 19-18.135
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Décision du 23 septembre 2020 · N° 19-13.652
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Décision du 23 septembre 2020 · N° 19-13.214
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Décision du 23 septembre 2020 · N° 19-12.751
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Décision du 10 septembre 2020 · N° 20-40.055
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Décision du 09 septembre 2020 · N° 18-26.390
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Décision du 12 juin 2020 · N° 19-16.401
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Décision du 12 juin 2020 · N° 19-12.984
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Décision du 10 juin 2020 · N° 20-70.001
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Décision du 20 mai 2020 · N° 19-10.559
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Décision du 20 mai 2020 · N° 19-12.278
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Décision du 25 mars 2020 · N° 18-22.451
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Décision du 25 mars 2020 · N° 18-23.803
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Décision du 11 mars 2020 · N° 19-11.532
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Décision du 05 février 2020 · N° 19-11.910
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Décision du 05 février 2020 · N° 18-15.300
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Décision du 08 janvier 2020 · N° 17-13.863
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Décision du 11 décembre 2019 · N° 18-13.840
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Décision du 27 novembre 2019 · N° 18-19.097
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Décision du 27 novembre 2019 · N° 18-21.207
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Décision du 27 novembre 2019 · N° 18-14.675
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Décision du 27 novembre 2019 · N° 18-22.525
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Décision du 14 novembre 2019 · N° 18-21.204
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Décision du 14 novembre 2019 · N° 18-21.203
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Décision du 14 novembre 2019 · N° 18-16.514
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Décision du 10 octobre 2019 · N° 18-19.211
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Décision du 10 octobre 2019 · N° 18-20.491
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Décision du 10 octobre 2019 · N° 18-20.490
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Décision du 10 octobre 2019 · N° 18-21.966
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Décision du 26 septembre 2019 · N° 18-10.891
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Décision du 26 septembre 2019 · N° 18-10.890
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Décision du 25 septembre 2019 · N° 19-13.413
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Décision du 18 septembre 2019 · N° 19-70.013
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Décision du 12 septembre 2019 · N° 18-17.783
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Décision du 04 juillet 2019 · N° 19-13.494
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Décision du 04 juillet 2019 · N° 18-10.077
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Décision du 04 juillet 2019 · N° 18-21.147
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Décision du 04 juillet 2019 · N° 18-12.223
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Décision du 04 juillet 2019 · N° 17-27.621
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Décision du 04 juillet 2019 · N° 16-13.092
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Décision du 19 juin 2019 · N° 18-10.424
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Décision du 19 juin 2019 · N° 18-12.671
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Décision du 19 juin 2019 · N° 18-20.883
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Décision du 05 juin 2019 · N° 16-12.519
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Décision du 05 juin 2019 · N° 18-14.675
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Décision du 05 juin 2019 · N° 18-13.843
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Décision du 22 mai 2019 · N° 17-23.663
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Décision du 22 mai 2019 · N° 18-16.150
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Décision du 22 mai 2019 · N° 18-12.718
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Décision du 22 mai 2019 · N° 17-28.314
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Décision du 22 mai 2019 · N° 18-14.063
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Décision du 22 mai 2019 · N° 18-13.934
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Décision du 09 mai 2019 · N° 18-10.885
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Décision du 09 mai 2019 · N° 18-14.736
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Décision du 10 avril 2019 · N° 17-13.307
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Décision du 10 avril 2019 · N° 18-16.514
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Décision du 10 avril 2019 · N° 18-14.987
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Décision du 10 avril 2019 · N° 17-28.264
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Décision du 14 mars 2019 · N° 18-21.567
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Décision du 13 mars 2019 · N° 18-13.856
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Décision du 13 mars 2019 · N° 18-13.232
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Décision du 13 mars 2019 · N° 18-12.253
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Décision du 20 février 2019 · N° 17-27.967
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Décision du 20 février 2019 · N° 17-27.129
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Décision du 20 février 2019 · N° 17-31.067
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Décision du 20 février 2019 · N° 17-31.065
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Décision du 06 février 2019 · N° 17-28.878
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Décision du 06 février 2019 · N° 18-10.758
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Décision du 06 février 2019 · N° 18-50.003
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Décision du 23 janvier 2019 · N° 17-18.219
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Décision du 23 janvier 2019 · N° 18-10.706
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Décision du 23 janvier 2019 · N° 17-17.903
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Décision du 09 janvier 2019 · N° 18-50.032
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Décision du 09 janvier 2019 · N° 17-27.411
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Décision du 09 janvier 2019 · N° 18-12.906
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Décision du 12 décembre 2018 · N° 17-25.813
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Décision du 12 décembre 2018 · N° 17-12.467
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Décision du 12 décembre 2018 · N° 17-31.758
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Décision du 28 novembre 2018 · N° 17-28.272
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Décision du 28 novembre 2018 · N° 17-17.536
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Décision du 14 novembre 2018 · N° 17-14.317
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Décision du 14 novembre 2018 · N° 16-23.730
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Décision du 14 novembre 2018 · N° 17-23.135
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Décision du 07 novembre 2018 · N° 18-14.982
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Décision du 24 octobre 2018 · N° 17-31.306
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Décision du 24 octobre 2018 · N° 16-16.743
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Décision du 26 septembre 2018 · N° 17-17.903
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Décision du 26 septembre 2018 · N° 16-25.184
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Décision du 26 septembre 2018 · N° 17-16.089
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Décision du 12 septembre 2018 · N° 17-17.319
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Décision du 12 septembre 2018 · N° 17-11.361
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Décision du 11 juillet 2018 · N° 18-40.019
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Décision du 11 juillet 2018 · N° 17-22.381
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Décision du 11 juillet 2018 · N° 17-21.457
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Décision du 11 juillet 2018 · N° 17-10.458
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Décision du 11 juillet 2018 · N° 17-20.154
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Décision du 27 juin 2018 · N° 17-18.582
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Décision du 27 juin 2018 · N° 17-21.850
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Décision du 27 juin 2018 · N° 17-13.760
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Décision du 06 juin 2018 · N° 17-17.438
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Décision du 06 juin 2018 · N° 17-10.553
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Décision du 06 juin 2018 · N° 17-16.519
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Décision du 16 mai 2018 · N° 17-19.265
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Décision du 16 mai 2018 · N° 17-17.536
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Décision du 03 mai 2018 · N° 17-16.454
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Décision du 03 mai 2018 · N° 17-12.473
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Décision du 03 mai 2018 · N° 17-13.561
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Décision du 21 mars 2018 · N° 16-50.060
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Décision du 21 mars 2018 · N° 17-14.728
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Décision du 14 février 2018 · N° 16-27.909
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 14 février 2018 · N° 16-27.263
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 14 février 2018 · N° 17-10.499
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Décision du 14 février 2018 · N° 16-20.354
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Décision du 31 janvier 2018 · N° 16-24.092
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Décision du 17 janvier 2018 · N° 17-10.255
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Décision du 17 janvier 2018 · N° 14-13.351
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Décision du 20 décembre 2017 · N° 16-26.391
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Décision du 20 décembre 2017 · N° 16-13.073
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Décision du 06 décembre 2017 · N° 16-26.784
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Décision du 06 décembre 2017 · N° 16-27.276
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Décision du 06 décembre 2017 · N° 16-22.068
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Décision du 06 décembre 2017 · N° 16-50.058
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Décision du 08 novembre 2017 · N° 16-23.779
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Décision du 04 octobre 2017 · N° 16-22.283
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Décision du 20 septembre 2017 · N° 16-12.906
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Décision du 20 septembre 2017 · N° 16-17.738
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Décision du 20 septembre 2017 · N° 16-23.451
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Décision du 20 septembre 2017 · N° 16-19.643
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Décision du 20 septembre 2017 · N° 16-18.442
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Décision du 06 septembre 2017 · N° 16-18.524
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Décision du 05 juillet 2017 · N° 16-19.340
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Décision du 05 juillet 2017 · N° 16-15.223
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Décision du 05 juillet 2017 · N° 16-20.826
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Décision du 05 juillet 2017 · N° 16-19.825
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Décision du 05 juillet 2017 · N° 17-10.255
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Décision du 22 juin 2017 · N° 15-27.845
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Décision du 22 juin 2017 · N° 14-20.310
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Décision du 09 juin 2017 · N° 16-12.457
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Décision du 09 juin 2017 · N° 16-15.637
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Décision du 09 juin 2017 · N° 16-22.094
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Décision du 09 juin 2017 · N° 15-29.346
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Décision du 24 mai 2017 · N° 16-16.773
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Décision du 24 mai 2017 · N° 16-16.890
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Décision du 11 mai 2017 · N° 16-13.669
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Décision du 11 mai 2017 · N° 15-26.646
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Décision du 29 mars 2017 · N° 15-28.813
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Décision du 29 mars 2017 · N° 15-13.248
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Décision du 23 mars 2017 · N° 16-10.277
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Décision du 15 mars 2017 · N° 16-10.046
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Décision du 01 mars 2017 · N° 16-10.142
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Décision du 01 mars 2017 · N° 15-22.946
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Décision du 01 mars 2017 · N° 16-12.490
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Décision du 25 janvier 2017 · N° 16-10.105
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Décision du 25 janvier 2017 · N° 15-10.852
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Décision du 25 janvier 2017 · N° 15-24.607
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Décision du 11 janvier 2017 · N° 15-22.776
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Décision du 11 janvier 2017 · N° 15-28.301
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Décision du 14 décembre 2016 · N° 15-26.306
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Décision du 14 décembre 2016 · N° 14-11.437
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Décision du 14 décembre 2016 · N° 15-26.635
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Décision du 30 novembre 2016 · N° 15-21.946
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Décision du 30 novembre 2016 · N° 15-21.590
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Décision du 16 novembre 2016 · N° 15-26.932
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Décision du 03 novembre 2016 · N° 15-23.234
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Décision du 03 novembre 2016 · N° 15-22.595
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Décision du 12 octobre 2016 · N° 15-24.450
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Décision du 22 septembre 2016 · N° 15-19.543
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Décision du 22 septembre 2016 · N° 15-13.840
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Décision du 22 septembre 2016 · N° 15-20.565
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Décision du 22 septembre 2016 · N° 15-24.015
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Décision du 22 septembre 2016 · N° 15-23.664
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Décision du 06 juillet 2016 · N° 15-18.763
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Décision du 29 juin 2016 · N° 15-21.276
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Décision du 15 juin 2016 · N° 15-20.022
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Décision du 15 juin 2016 · N° 15-16.824
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Décision du 01 juin 2016 · N° 15-13.236
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Décision du 01 juin 2016 · N° 15-11.417
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AVEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de AVEL
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris
Commissaire aux comptes titulaire partant : AUDIT 01 ; nomination du Commissaire aux comptes titulaire : EQUATION ; Commissaire aux comptes suppléant partant : PRAUGEC AUDIT
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
Immatriculée le 1987-05-12 · Début d'activité : 1987-01-19
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME
Président : MOURA Marc Henri Paul ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT 01 ; Commissaire aux comptes suppléant : PRAUGEC AUDIT
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME
Président : MOURA Marc, Henri, Paul ; Commissaire aux comptes titulaire : TESTARD Lucien ; Commissaire aux comptes suppléant : VISALYS AUDI (AFJ)
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME
- création
Date d'effet : 12 mai 1987
Marques déposées par AVEL
INPIAVEL possède un large portefeuille de marques françaises ; les 123 dépôts les plus récents auprès de l'INPI sont listés ci-dessous. La protection couvre 44 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeSAPHIR
N° 4796710 · Déposée le 03 septembre 2021 · Marque verbale
Classes 1, 2, 3, 4, 14, 17, 18, 21, 25, 26, 37 · valable jusqu’au 03 septembre 2031
- Marque enregistréeP.O.P.
N° 4367899 · Déposée le 12 juin 2017 · Marque verbale
Classe 5 · valable jusqu’au 12 juin 2027
- Marque renouveléeLA CORDONNERIE ANGLAISE
N° 4300167 · Déposée le 19 septembre 2016 · Marque semi-figurative
Classes 1, 2, 3, 4, 18, 21, 25, 26, 37 · valable jusqu’au 19 septembre 2036
- Marque renouveléeLABORATOIRE I.T.C.
N° 3880813 · Déposée le 09 décembre 2011 · Marque verbale
Classe 5 · valable jusqu’au 09 décembre 2031
- Marque renouveléeBATI-SEALER
N° 3244461 · Déposée le 08 septembre 2003 · Marque verbale
Classe 1 · valable jusqu’au 08 septembre 2033
- Marque renouveléeAQUARELLA
N° 3185182 · Déposée le 20 septembre 2002 · Marque verbale
Classes 1, 2, 3 · valable jusqu’au 20 septembre 2032
- Marque renouveléeTERRAMOUSSE
N° 3152754 · Déposée le 11 mars 2002 · Marque verbale
Classe 5 · valable jusqu’au 11 mars 2032
- Marque renouveléeCAPITOLE
N° 3136115 · Déposée le 11 décembre 2001 · Marque verbale
Classe 4 · valable jusqu’au 11 décembre 2031
- Marque renouveléeMECANO
N° 3136113 · Déposée le 11 décembre 2001 · Marque verbale
Classes 2, 4, 21 · valable jusqu’au 11 décembre 2031
- Marque renouveléeINVULNER
N° 3132494 · Déposée le 16 novembre 2001 · Marque verbale
Classes 3, 4 · valable jusqu’au 16 novembre 2031
- Marque renouveléeSODERSOL
N° 3123308 · Déposée le 28 septembre 2001 · Marque verbale
Classes 1, 2, 3 · valable jusqu’au 28 septembre 2031
- Marque renouveléeCARRELAX
N° 3123307 · Déposée le 28 septembre 2001 · Marque verbale
Classe 3 · valable jusqu’au 28 septembre 2031
- Marque renouveléeFORIVER
N° 3123306 · Déposée le 28 septembre 2001 · Marque verbale
Classe 3 · valable jusqu’au 28 septembre 2031
- Marque renouveléeTERRAZOSEALER
N° 3123304 · Déposée le 28 septembre 2001 · Marque verbale
Classe 2 · valable jusqu’au 28 septembre 2031
- Marque renouveléeT. SOLVER
N° 3123300 · Déposée le 28 septembre 2001 · Marque verbale
Classes 1, 2 · valable jusqu’au 28 septembre 2031
- Marque expiréeAGRIPER
N° 3123299 · Déposée le 28 septembre 2001 · Marque verbale
Classe 3 · expirée le 28 septembre 2021
- Marque renouveléeCIMENTAX
N° 3123296 · Déposée le 28 septembre 2001 · Marque verbale
Classe 3 · valable jusqu’au 28 septembre 2031
- Marque renouveléeBio Rénov'
N° 3119476 · Déposée le 31 août 2001 · Marque verbale
Classes 1, 3, 5 · valable jusqu’au 31 août 2031
- Marque renouveléeBio Propr'
N° 3119475 · Déposée le 31 août 2001 · Marque verbale
Classes 1, 3, 5 · valable jusqu’au 31 août 2031
- Marque renouveléeSAPHIR
N° 3042969 · Déposée le 26 juillet 2000 · Marque semi-figurative
Classes 1, 2, 3, 4 · valable jusqu’au 26 juillet 2030
- Marque renouveléeOKE
N° 3014286 · Déposée le 08 mars 2000 · Marque verbale
Classe 2 · valable jusqu’au 28 novembre 2029
- Marque renouveléeCOLORECIR
N° 99782480 · Déposée le 18 mars 1999 · Marque verbale
Classes 2, 3 · valable jusqu’au 18 mars 2029
- Marque expiréeINSECTOSOL
N° 98712178 · Déposée le 08 janvier 1998 · Marque verbale
Classes 3, 5 · expirée le 08 janvier 2018
- Marque expiréeMarque figurative (sans élément verbal)
N° 97706087 · Déposée le 26 novembre 1997 · Marque figurative
Classes 1, 3, 4 · expirée le 26 novembre 2017
- Marque renouveléeAVEL
N° 97687513 · Déposée le 15 juillet 1997 · Marque semi-figurative
Classes 6, 7, 8, 9, 10, 12, 13, 15, 17, 20, 22, 23, 27, 34, 36, 38, 39 · valable jusqu’au 05 mai 2027
- Marque expiréeBOIZANEUF
N° 97683684 · Déposée le 12 juin 1997 · Marque verbale
Classes 2, 3 · expirée le 12 juin 2017
- Marque renouveléeDECAPVIT
N° 97668095 · Déposée le 05 mars 1997 · Marque verbale
Classes 2, 3 · valable jusqu’au 05 mars 2027
- Marque expiréeOXEBO
N° 97668093 · Déposée le 05 mars 1997 · Marque verbale
Classes 2, 3 · expirée le 05 mars 2017
- Marque expiréeLA POPOTE DE VENISE
N° 97668092 · Déposée le 05 mars 1997 · Marque verbale
Classes 2, 3 · expirée le 05 mars 2017
- Marque expiréeART & BOIS
N° 97668091 · Déposée le 05 mars 1997 · Marque semi-figurative
Classes 2, 3 · expirée le 05 mars 2017
- Marque expiréeD M V
N° 96641006 · Déposée le 06 septembre 1996 · Marque semi-figurative
Classe 3 · expirée le 06 septembre 2006
- Marque expiréeAVELSOL
N° 96608256 · Déposée le 29 janvier 1996 · Marque verbale
Classe 3 · expirée le 29 janvier 2006
- Marque renouveléeTEINTURE FRANCAISE AUX DRAPEAUX PENETRATING DYE
N° 96606465 · Déposée le 17 janvier 1996 · Marque semi-figurative
Classes 1, 3 · expirée le 17 janvier 2026
- Marque expiréeMAXILUSTRE
N° 96606065 · Déposée le 15 janvier 1996 · Marque verbale
Classes 1, 2 · expirée le 15 janvier 2006
- Marque renouveléeTENAX
N° 95597929 · Déposée le 16 novembre 1995 · Marque verbale
Classe 1 · valable jusqu’au 14 août 2035
- Marque renouveléeVITRAKLER
N° 95592922 · Déposée le 16 octobre 1995 · Marque verbale
Classe 3 · valable jusqu’au 16 octobre 2035
- Marque renouveléeAGNOLAC
N° 95592921 · Déposée le 16 octobre 1995 · Marque verbale
Classe 3 · valable jusqu’au 16 octobre 2035
- Marque renouveléePRIM'ARGENT
N° 95586639 · Déposée le 31 août 1995 · Marque verbale
Classes 3, 21, 24 · valable jusqu’au 31 août 2035
- Marque renouveléeAUX DRAPEAUX
N° 95586638 · Déposée le 31 août 1995 · Marque semi-figurative
Classes 1, 2, 3, 4, 5 · valable jusqu’au 31 août 2035
- Marque renouveléeAGNOLINE
N° 95565857 · Déposée le 31 mars 1995 · Marque verbale
Classes 1, 2, 3 · valable jusqu’au 31 mars 2035
- Marque renouveléeOURALINE
N° 95565856 · Déposée le 31 mars 1995 · Marque verbale
Classes 1, 3, 4 · valable jusqu’au 31 mars 2035
- Marque renouveléeCASTORIA
N° 95565855 · Déposée le 31 mars 1995 · Marque verbale
Classes 1, 2, 3 · valable jusqu’au 31 mars 2035
- Marque renouveléeSHOEMAKER CORDONNERIE ANGLAISE
N° 95561231 · Déposée le 03 mars 1995 · Marque semi-figurative
Classe 21 · valable jusqu’au 28 janvier 2035
- Marque renouveléeMaxi
N° 95559827 · Déposée le 21 février 1995 · Marque semi-figurative
Classe 5 · valable jusqu’au 21 février 2035
- Marque expiréeLAS BANDERAS
N° 95556042 · Déposée le 30 janvier 1995 · Marque semi-figurative
Classes 1, 2, 3, 4, 5 · expirée le 30 janvier 2025
- Marque renouveléeORKA
N° 94528897 · Déposée le 13 juillet 1994 · Marque verbale
Classes 3, 4, 5 · valable jusqu’au 13 juillet 2034
- Marque renouveléeDISSOUT'VORE
N° 94508217 · Déposée le 23 février 1994 · Marque verbale
Classe 3 · valable jusqu’au 23 février 2034
- Marque expiréeOXACIRE
N° 92450766 · Déposée le 24 décembre 1992 · Marque verbale
Classes 2, 3 · expirée le 24 décembre 2022
- Marque expiréeOXADECOR
N° 92450765 · Déposée le 24 décembre 1992 · Marque verbale
Classes 1, 2, 3, 21 · expirée le 24 décembre 2022
- Marque renouveléeLEMAN
N° 92450763 · Déposée le 24 décembre 1992 · Marque verbale
Classes 1, 2, 3, 21 · valable jusqu’au 24 décembre 2032
- Marque renouveléeMarque figurative (sans élément verbal)
N° 1726965 · Déposée le 27 décembre 1991 · Marque figurative
Classe 21 · valable jusqu’au 27 décembre 2031
- Marque renouveléeMECANO
N° 1724470 · Déposée le 27 décembre 1991 · Marque verbale
Classe 3 · valable jusqu’au 27 décembre 2031
- Marque renouveléeLEADER
N° 1722673 · Déposée le 27 décembre 1991 · Marque verbale
Classes 3, 5 · valable jusqu’au 27 décembre 2031
- Marque renouveléeDE CLAIRVAL
N° 1715425 · Déposée le 27 décembre 1991 · Marque verbale
Classes 3, 5, 21 · valable jusqu’au 27 décembre 2031
- Marque renouveléeCAPITOLE
N° 1715424 · Déposée le 27 décembre 1991 · Marque verbale
Classes 1, 3 · valable jusqu’au 27 décembre 2031
- Marque renouveléeFLAMBO
N° 1715423 · Déposée le 27 décembre 1991 · Marque verbale
Classes 1, 2, 3, 4, 5, 6, 16, 21, 28 · valable jusqu’au 27 décembre 2031
- Marque renouveléeCAVALIER SEUL
N° 1715420 · Déposée le 27 décembre 1991 · Marque verbale
Classe 3 · valable jusqu’au 27 décembre 2031
- Marque expiréeINVULNER
N° 1715419 · Déposée le 27 décembre 1991 · Marque verbale
Classe 1 · expirée le 15 novembre 2023
- Marque renouveléeEVEREST
N° 1715418 · Déposée le 27 décembre 1991 · Marque verbale
Classes 3, 4, 25 · valable jusqu’au 27 décembre 2031
- Marque renouveléeFLOVER
N° 1715417 · Déposée le 27 décembre 1991 · Marque verbale
Classes 3, 21 · valable jusqu’au 27 décembre 2031
- Marque renouveléeDELICAT'LAINE
N° 1715416 · Déposée le 27 décembre 1991 · Marque verbale
Classe 3 · valable jusqu’au 27 décembre 2031
- Marque renouveléeMOURAL
N° 1715415 · Déposée le 27 décembre 1991 · Marque verbale
Classes 3, 14, 18, 24, 25 · valable jusqu’au 27 décembre 2031
- Marque renouveléeLUCAL
N° 1715414 · Déposée le 27 décembre 1991 · Marque verbale
Classes 3, 5, 21 · valable jusqu’au 27 décembre 2031
- Marque renouveléeVERPLAY
N° 1715412 · Déposée le 27 décembre 1991 · Marque verbale
Classes 3, 25 · valable jusqu’au 27 décembre 2031
- Marque renouveléeTANIL
N° 1715411 · Déposée le 27 décembre 1991 · Marque verbale
Classes 2, 3 · valable jusqu’au 27 décembre 2031
- Marque renouveléeETENDARD
N° 1715410 · Déposée le 27 décembre 1991 · Marque verbale
Classes 2, 3 · valable jusqu’au 27 décembre 2031
- Marque renouveléeJUVACUIR
N° 1715409 · Déposée le 27 décembre 1991 · Marque verbale
Classe 3 · valable jusqu’au 27 décembre 2031
- Marque renouveléeXENOL
N° 1715408 · Déposée le 27 décembre 1991 · Marque verbale
Classes 1, 2, 3, 5 · valable jusqu’au 27 décembre 2031
- Marque renouveléeRENO'MAT
N° 1715407 · Déposée le 27 décembre 1991 · Marque verbale
Classe 3 · valable jusqu’au 27 décembre 2031
- Marque renouveléeCRISTAL
N° 1734773 · Déposée le 27 novembre 1991 · Marque verbale
Classes 2, 3, 4 · valable jusqu’au 27 novembre 2031
- Marque renouveléeBEAUTE DU CUIR S SAPHIR
N° 1726652 · Déposée le 22 juillet 1991 · Marque semi-figurative
Classes 1, 2, 3, 4, 18, 21, 25, 26 · valable jusqu’au 22 juillet 2031
- Marque expiréeEAU DE FLOREA
N° 1683324 · Déposée le 22 juillet 1991 · Marque verbale
Classes 3, 5 · expirée le 22 juillet 2011
- Marque renouveléeTEINTOCUIR
N° 1654377 · Déposée le 02 avril 1991 · Marque verbale
Classes 2, 3 · valable jusqu’au 02 avril 2031
- Marque renouveléeEQUIT'
N° 1654376 · Déposée le 02 avril 1991 · Marque verbale
Classes 3, 4, 5 · valable jusqu’au 02 avril 2031
- Marque renouveléeMAXICOLOR
N° 1654375 · Déposée le 02 avril 1991 · Marque verbale
Classe 3 · valable jusqu’au 02 avril 2031
- Marque expiréeMAXI-ODOR
N° 1654372 · Déposée le 02 avril 1991 · Marque verbale
Classes 3, 5 · expirée le 02 avril 2021
- Marque renouveléeETALON NOIR
N° 1651311 · Déposée le 27 juillet 1990 · Marque verbale
Classes 3, 4, 18 · valable jusqu’au 27 juillet 2030
- Marque renouveléeFAR WEST
N° 1629733 · Déposée le 25 juillet 1990 · Marque verbale
Classes 2, 3, 4 · valable jusqu’au 25 juillet 2030
- Marque renouveléeVERNIS RIFE
N° 1679294 · Déposée le 28 juin 1990 · Marque verbale
Classes 2, 3 · valable jusqu’au 28 juin 2030
- Marque renouveléeCYBELE
N° 1633912 · Déposée le 28 juin 1990 · Marque verbale
Classe 3 · valable jusqu’au 28 juin 2030
- Marque renouveléeBRILLAX
N° 1627332 · Déposée le 28 juin 1990 · Marque verbale
Classe 3 · valable jusqu’au 28 juin 2030
- Marque renouveléeREPTAN
N° 1621901 · Déposée le 28 juin 1990 · Marque verbale
Classe 3 · valable jusqu’au 28 juin 2030
- Marque renouveléeCIROR
N° 1621900 · Déposée le 28 juin 1990 · Marque verbale
Classe 3 · valable jusqu’au 28 juin 2030
- Marque renouveléeFLOTS BLEUS
N° 1621899 · Déposée le 28 juin 1990 · Marque verbale
Classes 3, 5, 21 · valable jusqu’au 28 juin 2030
- Marque renouveléeSPORTING
N° 1619162 · Déposée le 28 juin 1990 · Marque verbale
Classes 2, 3, 4 · valable jusqu’au 28 juin 2030
- Marque renouveléeLUSTRA
N° 1619161 · Déposée le 28 juin 1990 · Marque verbale
Classes 3, 4 · valable jusqu’au 28 juin 2030
- Marque renouveléeCENDRILLON
N° 1619160 · Déposée le 28 juin 1990 · Marque verbale
Classe 3 · valable jusqu’au 28 juin 2030
- Marque renouveléeTRIANON
N° 1619159 · Déposée le 28 juin 1990 · Marque verbale
Classes 2, 3 · valable jusqu’au 28 juin 2030
- Marque renouveléeOKE
N° 1619066 · Déposée le 28 juin 1990 · Marque verbale
Classes 3, 4, 5 · valable jusqu’au 28 novembre 2029
- Marque renouveléeSUPER GOMMADIN
N° 1619065 · Déposée le 28 juin 1990 · Marque verbale
Classe 17 · valable jusqu’au 28 juin 2030
- Marque renouveléeFIXOR
N° 1619064 · Déposée le 28 juin 1990 · Marque verbale
Classes 1, 3, 16 · valable jusqu’au 28 juin 2030
- Marque renouveléeRENOVETINE
N° 1619063 · Déposée le 28 juin 1990 · Marque verbale
Classe 3 · valable jusqu’au 28 juin 2030
- Marque renouveléeLOKIS
N° 1619062 · Déposée le 28 juin 1990 · Marque verbale
Classes 3, 4 · valable jusqu’au 28 juin 2030
- Marque renouveléeGOLD STAR
N° 1600432 · Déposée le 28 juin 1990 · Marque verbale
Classes 3, 4 · valable jusqu’au 28 juin 2030
- Marque renouveléeTOLEMAIL
N° 1567075 · Déposée le 20 décembre 1989 · Marque verbale
Classes 1, 2, 3, 21 · valable jusqu’au 20 décembre 2029
- Marque renouveléeNETEMAIL
N° 1567074 · Déposée le 20 décembre 1989 · Marque verbale
Classes 1, 2, 3, 21 · valable jusqu’au 20 décembre 2029
- Marque renouveléeTRIPLE MAT
N° 1697840 · Déposée le 14 juin 1989 · Marque verbale
Classes 2, 3 · valable jusqu’au 14 juin 2029
- Marque renouveléeNOVELYS
N° 1678654 · Déposée le 14 juin 1989 · Marque verbale
Classe 3 · valable jusqu’au 14 juin 2029
- Marque renouveléeBIOCOLOGNE
N° 1678653 · Déposée le 14 juin 1989 · Marque verbale
Classe 3 · valable jusqu’au 14 juin 2029
- Marque renouveléeFLUOCUIR
N° 1537026 · Déposée le 14 juin 1989 · Marque verbale
Classes 1, 3 · valable jusqu’au 14 juin 2029
- Marque renouveléeCANADIAN
N° 1537025 · Déposée le 14 juin 1989 · Marque verbale
Classes 1, 2, 3 · valable jusqu’au 14 juin 2029
- Marque renouveléeHUSSARD
N° 1539112 · Déposée le 22 octobre 1988 · Marque verbale
Classes 3, 5, 21 · valable jusqu’au 22 octobre 2028
- Marque renouveléeP.O.P.
N° 1456720 · Déposée le 22 mars 1988 · Marque verbale
Classe 5 · valable jusqu’au 12 juin 2027
- Marque renouveléeFLAMBO
N° 1438563 · Déposée le 04 décembre 1987 · Marque semi-figurative
Classes 1, 2, 3, 4, 5, 6, 16, 21 · valable jusqu’au 04 décembre 2027
- Marque renouveléeSHOEMAKER
N° 1433671 · Déposée le 03 novembre 1987 · Marque semi-figurative
Classes 3, 18, 25, 37 · valable jusqu’au 03 mars 2035
- Marque renouveléeLOUIS XIII
N° 1491668 · Déposée le 20 octobre 1987 · Marque verbale
Classes 1, 2, 3, 16, 21 · valable jusqu’au 20 octobre 2027
- Marque renouveléeAVEL
N° 1489139 · Déposée le 20 octobre 1987 · Marque semi-figurative
Classes 1, 2, 3, 4, 5, 14, 16, 18, 19, 21, 24, 25, 26, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 35, 37, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45 · valable jusqu’au 05 mai 2027
- Marque renouveléeFLOTS VERTS
N° 1489138 · Déposée le 20 octobre 1987 · Marque verbale
Classes 5, 13, 21 · valable jusqu’au 20 octobre 2027
- Marque renouvelée4 M
N° 1487985 · Déposée le 20 octobre 1987 · Marque verbale
Classes 1, 3, 4, 5, 21 · valable jusqu’au 20 octobre 2027
- Marque renouveléeOMNIDAIM
N° 1487983 · Déposée le 20 octobre 1987 · Marque verbale
Classe 3 · valable jusqu’au 16 septembre 2027
- Marque renouvelée1789
N° 1451966 · Déposée le 20 octobre 1987 · Marque verbale
Classes 3, 5, 14, 18, 21, 24, 25, 28, 32, 33, 34, 35, 38, 41, 42, 43, 44, 45 · valable jusqu’au 20 octobre 2027
- Marque renouveléeK.O. FLY
N° 1403940 · Déposée le 14 avril 1987 · Marque verbale
Classe 5 · valable jusqu’au 14 avril 2027
- Marque expiréeAVEL SPECIAL AMEUBLEMENT
N° 1351728 · Déposée le 22 avril 1986 · Marque semi-figurative
Classe 3 · expirée le 22 avril 2016
- Marque renouveléeFOBOIS
N° 1358078 · Déposée le 10 avril 1986 · Marque verbale
Classe 2 · expirée le 10 avril 2026
- Marque expiréeREFLEX
N° 1408576 · Déposée le 21 janvier 1986 · Marque verbale
Classes 2, 3 · expirée le 20 novembre 2025
- Marque expiréePRIM'VERRE
N° 1404325 · Déposée le 21 janvier 1986 · Marque semi-figurative
Classe 3 · expirée le 21 janvier 2006
- Marque renouveléeTENAX
N° 1404324 · Déposée le 21 janvier 1986 · Marque verbale
Classes 2, 3, 4 · valable jusqu’au 16 novembre 2035
- Marque renouveléeTEINTURES FRANCAISE AUX DRAPEAUX
N° 1404175 · Déposée le 21 janvier 1986 · Marque semi-figurative
Classe 2 · expirée le 17 janvier 2026
- Marque expiréeMAXILUSTRE
N° 1338608 · Déposée le 15 janvier 1986 · Marque verbale
Classe 3 · expirée le 15 janvier 2006
- Marque renouveléeROMANESQUE
N° 1338606 · Déposée le 15 janvier 1986 · Marque verbale
Classes 3, 21 · valable jusqu’au 15 janvier 2036
- Marque expiréeSOIR DE VIENNE
N° 1338605 · Déposée le 15 janvier 1986 · Marque verbale
Classes 3, 21 · expirée le 15 janvier 2006
- Marque renouveléeMAXI
N° 1300274 · Déposée le 25 février 1985 · Marque semi-figurative
Classes 1, 2, 3, 4, 16, 21, 25, 28 · valable jusqu’au 21 février 2035
- Marque renouveléeSAPHIR H.P.
N° 1290024 · Déposée le 25 juillet 1984 · Marque verbale
Classes 3, 4 · valable jusqu’au 25 juillet 2034
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur AVEL
Quel est le numéro SIREN de AVEL ?
Le numéro SIREN de AVEL est 311 405 542. Le SIRET de son siège social est 311 405 542 00060. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35311405542.
Qui dirige AVEL ?
AVEL est dirigée par MARC Moura, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de AVEL ?
Le siège social de AVEL est situé 15 Rte de l'Ocean, 16320 Magnac-lès-Gardes.
AVEL est-elle toujours en activité ?
Oui, AVEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mai 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AVEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AVEL.
Combien de salariés compte AVEL ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, AVEL emploie 36 salariés.
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