AVEL MOR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
AVEL MOR est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 septembre 1991, identifiée par le SIREN 383 027 109. Son siège social est situé 6 rue de la Griselle, 22520 Binic-Etables-sur-Mer. Son activité principale relève du code NAF 551C.
Fiche d'identité de AVEL MOR
INSEE- Dénomination
- AVEL MOR
- SIREN
- 383 027 109
- SIRET (siège)
- 383 027 109 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR36383027109Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 027 109
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 551C
- Date de création
- 18 septembre 1991
- Siège social
- 6 RUE DE LA GRISELLE, 22520, BINIC-ETABLES-SUR-MER
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de AVEL MOR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AVEL MOR
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de AVEL MOR
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 22520 BINIC-ETABLES-SUR-MERSiègeFermé
383 027 109 00016 · ouvert le 18 septembre 1991 · NAF 741J
- 45800 SAINT-JEAN-DE-BRAYEFermé
383 027 109 00024 · ouvert le 03 mai 1999 · NAF 551C
Documents juridiques de AVEL MOR
INPIComptes annuels de AVEL MOR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AVEL MOR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de AVEL MOR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AVEL MOR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne AVEL MOR. Elle date de 1999. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 30 novembre 1999 · N° 96-18.737
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AVEL MOR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de AVEL MOR
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 18 septembre 1991
Questions fréquentes sur AVEL MOR
Quel est le numéro SIREN de AVEL MOR ?
Le numéro SIREN de AVEL MOR est 383 027 109. Le SIRET de son siège social est 383 027 109 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36383027109.
Où se situe le siège social de AVEL MOR ?
Le siège social de AVEL MOR est situé 6 rue de la Griselle, 22520 Binic-Etables-sur-Mer.
AVEL MOR est-elle toujours en activité ?
Oui, AVEL MOR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 septembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AVEL MOR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AVEL MOR.
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