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AVEL MOR

Active
Siren502 646 482SCI22430 ERQUYCréée le 19 février 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
600 k€
Effectif
Non publié

AVEL MOR est une SCI immatriculée le 19 février 2008 sous le numéro SIREN 502 646 482. Elle est domiciliée rue Alexis Leger le Gault, 22430 Erquy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par PHILIPPE CASAUBON, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de AVEL MOR

Dénomination
AVEL MOR
SIREN
502 646 482
SIRET (siège)
502 646 482 00013
N° TVA intracommunautaire
FR59502646482Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 646 482
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
600 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
19 février 2008
Siège social
RUE ALEXIS LEGER LE GAULT, 22430, ERQUY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de AVEL MOR

PROPRIETE, ADMINISTRATION, EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION, SOUS-LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON.

Finances de AVEL MOR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de AVEL MOR

JC

JEAN-PIERRE CASAUBON

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 février 2008) · 18 ans

PC

PHILIPPE CASAUBON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 février 2008) · 18 ans

AH

ALIX HOUDAYER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 février 2008) · 18 ans

Établissements de AVEL MOR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 22430 ERQUYSiègeActif

    502 646 482 00013 · ouvert le 21 décembre 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de AVEL MOR

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 octobre 2017

  • Acte

Dépôt du 19 février 2008

  • Acte

Comptes annuels de AVEL MOR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AVEL MOR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de AVEL MOR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AVEL MOR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne AVEL MOR. Elle date de 1999. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de AVEL MOR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de AVEL MOR

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-02-19 · Début d'activité : 2007-12-21

  1. création

    Date d'effet : 19 février 2008

Questions fréquentes sur AVEL MOR

Quel est le numéro SIREN de AVEL MOR ?

Le numéro SIREN de AVEL MOR est 502 646 482. Le SIRET de son siège social est 502 646 482 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59502646482.

Qui dirige AVEL MOR ?

AVEL MOR est dirigée par PHILIPPE CASAUBON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de AVEL MOR ?

Le siège social de AVEL MOR est situé rue Alexis Leger le Gault, 22430 Erquy.

AVEL MOR est-elle toujours en activité ?

Oui, AVEL MOR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AVEL MOR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AVEL MOR.

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