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AVELAN

Active
Siren408 400 489SARL83680 LA GARDE-FREINETCréée le 04 juillet 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

AVELAN est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 juillet 1996, identifiée par le SIREN 408 400 489. Le siège social de l'entreprise se trouve Avelan le Defends, 83680 La Garde-Freinet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 701F.

Fiche d'identité de AVELAN

Dénomination
AVELAN
SIREN
408 400 489
SIRET (siège)
408 400 489 00014
N° TVA intracommunautaire
FR08408400489Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 400 489
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
701F
Date de création
04 juillet 1996
Siège social
AVELAN LE DEFENDS, 83680, LA GARDE-FREINET
Établissements
2
Statut
Active

Finances de AVELAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de AVELAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de AVELAN

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 83680 LA GARDE-FREINETSiègeFermé

    408 400 489 00014 · ouvert le 04 juillet 1996 · NAF 701F

  • 83680 LA GARDE-FREINETFermé

    408 400 489 00022 · ouvert le 01 décembre 1998 · NAF 701F

Documents juridiques de AVELAN

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 novembre 2000

  • Acte

Dépôt du 23 août 2000

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 1999

  • Acte

Dépôt du 24 juillet 1996

  • Acte

Comptes annuels de AVELAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AVELAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de AVELAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AVELAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent AVELAN. Elles s'échelonnent de 2018 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de AVELAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de AVELAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 juillet 1996

Questions fréquentes sur AVELAN

Quel est le numéro SIREN de AVELAN ?

Le numéro SIREN de AVELAN est 408 400 489. Le SIRET de son siège social est 408 400 489 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08408400489.

Où se situe le siège social de AVELAN ?

Le siège social de AVELAN est situé Avelan le Defends, 83680 La Garde-Freinet.

AVELAN est-elle toujours en activité ?

Oui, AVELAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juillet 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AVELAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AVELAN.

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