AVELEZ JEAN PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 922 273 339, AVELEZ JEAN PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2023. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue des Vergers, 19490 Sainte-Fortunade. Son activité principale relève du code NAF 8559B.
Fiche d'identité de AVELEZ JEAN PASCAL
INSEE- Dénomination
- AVELEZ JEAN PASCAL
- SIREN
- 922 273 339
- SIRET (siège)
- 922 273 339 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR80922273339Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 922 273 339
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8559B
- Date de création
- 01 janvier 2023
- Siège social
- 3 RUE DES VERGERS, 19490, SAINTE-FORTUNADE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de AVELEZ JEAN PASCAL
Autres enseignements
Finances de AVELEZ JEAN PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AVELEZ JEAN PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de AVELEZ JEAN PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 19490 SAINTE-FORTUNADESiègeActif
922 273 339 00015 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 8559B
Documents juridiques de AVELEZ JEAN PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de AVELEZ JEAN PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AVELEZ JEAN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de AVELEZ JEAN PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AVELEZ JEAN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de AVELEZ JEAN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de AVELEZ JEAN PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2023
Questions fréquentes sur AVELEZ JEAN PASCAL
Quel est le numéro SIREN de AVELEZ JEAN PASCAL ?
Le numéro SIREN de AVELEZ JEAN PASCAL est 922 273 339. Le SIRET de son siège social est 922 273 339 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80922273339.
Où se situe le siège social de AVELEZ JEAN PASCAL ?
Le siège social de AVELEZ JEAN PASCAL est situé 3 rue des Vergers, 19490 Sainte-Fortunade.
AVELEZ JEAN PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, AVELEZ JEAN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AVELEZ JEAN PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AVELEZ JEAN PASCAL.
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