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AVENEL MICHEL

Active
Siren481 316 792Entrepreneur individuel61470 LA FERTE-EN-OUCHECréée le 31 mars 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

AVENEL MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 mars 2005 sous le numéro SIREN 481 316 792. Son siège social est situé LA BLANDINIERE Glos-la-Ferrière, 61470 La Ferte-en-Ouche. Son activité principale relève du code NAF 4312A.

Fiche d'identité de AVENEL MICHEL

Dénomination
AVENEL MICHEL
SIREN
481 316 792
SIRET (siège)
481 316 792 00011
N° TVA intracommunautaire
FR46481316792Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 481 316 792
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4312A
Date de création
31 mars 2005
Siège social
LA BLANDINIERE Glos-la-Ferrière, 61470, LA FERTE-EN-OUCHE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de AVENEL MICHEL

Travaux de terrassement

Finances de AVENEL MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de AVENEL MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de AVENEL MICHEL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 61470 LA FERTE-EN-OUCHESiègeActif

    481 316 792 00011 · ouvert le 03 avril 2005 · NAF 4312A

  • 61550 La Ferte En OucheSiègeActif

    481 316 792 00029 · ouvert le 11 août 2025 · NAF 4312A

Documents juridiques de AVENEL MICHEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 août 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 11 août 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de AVENEL MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AVENEL MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de AVENEL MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AVENEL MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de AVENEL MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de AVENEL MICHEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Alençon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-08-12 · Début d'activité : 2025-08-11

  2. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Alençon

  1. création

    Date d'effet : 31 mars 2005

Questions fréquentes sur AVENEL MICHEL

Quel est le numéro SIREN de AVENEL MICHEL ?

Le numéro SIREN de AVENEL MICHEL est 481 316 792. Le SIRET de son siège social est 481 316 792 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46481316792.

Où se situe le siège social de AVENEL MICHEL ?

Le siège social de AVENEL MICHEL est situé LA BLANDINIERE Glos-la-Ferrière, 61470 La Ferte-en-Ouche.

AVENEL MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, AVENEL MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mars 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AVENEL MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AVENEL MICHEL.

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