AVENIR SANTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
AVENIR SANTE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1996, identifiée par le SIREN 409 104 940. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue Jules Massenet, 42270 Saint-Priest-en-Jarez. L'entreprise déclare le code NAF 524T comme activité principale.
Fiche d'identité de AVENIR SANTE
INSEE- Dénomination
- AVENIR SANTE
- SIREN
- 409 104 940
- SIRET (siège)
- 409 104 940 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR22409104940Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 104 940
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 524T
- Date de création
- 01 octobre 1996
- Siège social
- 10 RUE JULES MASSENET, 42270, SAINT-PRIEST-EN-JAREZ
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Finances de AVENIR SANTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AVENIR SANTE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de AVENIR SANTE
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 42270 SAINT-PRIEST-EN-JAREZSiègeFermé
409 104 940 00013 · ouvert le 01 octobre 1996 · NAF 524T
- 42000 SAINT-ETIENNEFermé
409 104 940 00021 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 524T
Documents juridiques de AVENIR SANTE
INPIComptes annuels de AVENIR SANTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AVENIR SANTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de AVENIR SANTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AVENIR SANTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent AVENIR SANTE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 06 novembre 2025 · N° 25/00914
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, chambre 1/Section 5
Décision du 28 novembre 2024 · N° 24/00539
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre A
Décision du 03 septembre 2024 · N° 24/00082
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AVENIR SANTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de AVENIR SANTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1996
Questions fréquentes sur AVENIR SANTE
Quel est le numéro SIREN de AVENIR SANTE ?
Le numéro SIREN de AVENIR SANTE est 409 104 940. Le SIRET de son siège social est 409 104 940 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22409104940.
Où se situe le siège social de AVENIR SANTE ?
Le siège social de AVENIR SANTE est situé 10 rue Jules Massenet, 42270 Saint-Priest-en-Jarez.
AVENIR SANTE est-elle toujours en activité ?
Oui, AVENIR SANTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AVENIR SANTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AVENIR SANTE.
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