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AVENUE DE L ARCHE

Active
Siren419 936 612SNC75116 PARIS 16Créée le 23 avril 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

AVENUE DE L ARCHE est une SNC immatriculée le 23 avril 1998 sous le numéro SIREN 419 936 612. Son siège social est situé 81 av Marceau, 75116 Paris 16. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6831Z.

Fiche d'identité de AVENUE DE L ARCHE

Dénomination
AVENUE DE L ARCHE
SIREN
419 936 612
SIRET (siège)
419 936 612 00011
N° TVA intracommunautaire
FR38419936612Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 419 936 612
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Code NAF / APE
6831Z
Date de création
23 avril 1998
Siège social
81 AV MARCEAU, 75116, PARIS 16
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de AVENUE DE L ARCHE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de AVENUE DE L ARCHE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de AVENUE DE L ARCHE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 75116 PARIS 16SiègeFermé

    419 936 612 00011 · ouvert le 23 avril 1998 · NAF 6831Z

Documents juridiques de AVENUE DE L ARCHE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 mars 1999

  • Acte

Dépôt du 21 août 1998

  • Acte

Comptes annuels de AVENUE DE L ARCHE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AVENUE DE L ARCHE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de AVENUE DE L ARCHE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AVENUE DE L ARCHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne AVENUE DE L ARCHE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de AVENUE DE L ARCHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de AVENUE DE L ARCHE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  1. création

    Date d'effet : 23 avril 1998

Questions fréquentes sur AVENUE DE L ARCHE

Quel est le numéro SIREN de AVENUE DE L ARCHE ?

Le numéro SIREN de AVENUE DE L ARCHE est 419 936 612. Le SIRET de son siège social est 419 936 612 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38419936612.

Où se situe le siège social de AVENUE DE L ARCHE ?

Le siège social de AVENUE DE L ARCHE est situé 81 av Marceau, 75116 Paris 16.

AVENUE DE L ARCHE est-elle toujours en activité ?

Oui, AVENUE DE L ARCHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 avril 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AVENUE DE L ARCHE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AVENUE DE L ARCHE.

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