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AVERTY BOSSUET

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Siren415 298 231SNC92310 SEVRESCréée le 15 octobre 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

AVERTY BOSSUET est une SNC immatriculée le 15 octobre 1998 sous le numéro SIREN 415 298 231. Le siège social de l'entreprise se trouve 33 Grande rue, 92310 Sevres. Son activité principale relève du code NAF 522G.

Fiche d'identité de AVERTY BOSSUET

Dénomination
AVERTY BOSSUET
SIREN
415 298 231
SIRET (siège)
415 298 231 00010
N° TVA intracommunautaire
FR30415298231Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 415 298 231
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Code NAF / APE
522G
Date de création
15 octobre 1998
Siège social
33 GRANDE RUE, 92310, SEVRES
Établissements
1
Statut
Active

Finances de AVERTY BOSSUET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de AVERTY BOSSUET

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de AVERTY BOSSUET

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 92310 SEVRESSiègeFermé

    415 298 231 00010 · ouvert le 23 janvier 1998 · NAF 522G

Documents juridiques de AVERTY BOSSUET

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 janvier 2003

  • Acte

Dépôt du 30 janvier 1998

  • Acte

Comptes annuels de AVERTY BOSSUET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AVERTY BOSSUET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de AVERTY BOSSUET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AVERTY BOSSUET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant AVERTY BOSSUET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de AVERTY BOSSUET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de AVERTY BOSSUET

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  1. création

    Date d'effet : 15 octobre 1998

Questions fréquentes sur AVERTY BOSSUET

Quel est le numéro SIREN de AVERTY BOSSUET ?

Le numéro SIREN de AVERTY BOSSUET est 415 298 231. Le SIRET de son siège social est 415 298 231 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30415298231.

Où se situe le siège social de AVERTY BOSSUET ?

Le siège social de AVERTY BOSSUET est situé 33 Grande rue, 92310 Sevres.

AVERTY BOSSUET est-elle toujours en activité ?

Oui, AVERTY BOSSUET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AVERTY BOSSUET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AVERTY BOSSUET.

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