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AVETISYAN SMBAT

Active
Siren538 189 986Entrepreneur individuel31500 ToulouseCréée le 10 décembre 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

AVETISYAN SMBAT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 décembre 2024, identifié par le SIREN 538 189 986. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 RUE de Chambéry, 31500 Toulouse. L'entreprise déclare le code NAF 4331Z comme activité principale.

Fiche d'identité de AVETISYAN SMBAT

Dénomination
AVETISYAN SMBAT
SIREN
538 189 986
SIRET (siège)
538 189 986 00028
N° TVA intracommunautaire
FR23538189986Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 189 986
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 10 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4331Z
Date de création
10 décembre 2024
Siège social
3 RUE de Chambéry, 31500, Toulouse
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de AVETISYAN SMBAT

TRAVAUX DE PLATRERIE INTERIEURE

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Finances de AVETISYAN SMBAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de AVETISYAN SMBAT

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de AVETISYAN SMBAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31500 ToulouseSiègeActif

    538 189 986 00028 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 4331Z

Documents juridiques de AVETISYAN SMBAT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 décembre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de AVETISYAN SMBAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AVETISYAN SMBAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de AVETISYAN SMBAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AVETISYAN SMBAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de AVETISYAN SMBAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de AVETISYAN SMBAT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 décembre 2024

Questions fréquentes sur AVETISYAN SMBAT

Quel est le numéro SIREN de AVETISYAN SMBAT ?

Le numéro SIREN de AVETISYAN SMBAT est 538 189 986. Le SIRET de son siège social est 538 189 986 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23538189986.

Où se situe le siège social de AVETISYAN SMBAT ?

Le siège social de AVETISYAN SMBAT est situé 3 RUE de Chambéry, 31500 Toulouse.

AVETISYAN SMBAT est-elle toujours en activité ?

Oui, AVETISYAN SMBAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 décembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AVETISYAN SMBAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AVETISYAN SMBAT.

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