AVIA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 917 839 813, AVIA est une SCI créée le 27 juillet 2022. Son siège social est situé 144 Che de la Demorte route des Feissiniers, 13330 La Barben. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. JEAN-LUC FERRET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de AVIA
INSEE- Dénomination
- AVIA
- SIREN
- 917 839 813
- SIRET (siège)
- 917 839 813 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR45917839813Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 917 839 813
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 27 juillet 2022
- Siège social
- 144 CHE DE LA DEMORTE ROUTE DES FEISSINIERS, 13330, LA BARBEN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de AVIA
L'acquisition, la construction, l'administration, la mise en valeur, la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers, la vente de tous immeubles et biens immobiliers
Finances de AVIA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AVIA
INSEEFERRET
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (27 juillet 2022) · 4 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (27 juillet 2022) · 4 ans
Établissements de AVIA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13330 LA BARBENSiègeActif
917 839 813 00016 · ouvert le 22 juillet 2022 · NAF 6820B
Documents juridiques de AVIA
INPIComptes annuels de AVIA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AVIA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de AVIA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AVIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
90 décisions de justice publiées en open data mentionnent AVIA. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 25 août 2026 · N° 24/00892
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT LONG S1
Décision du 09 juillet 2026 · N° 25/01239
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jEX cab 2
Décision du 09 juillet 2026 · N° 26/80916
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 08 juillet 2026 · N° 26/50357
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, lOYERS COMMERCIAUX
Décision du 01 juillet 2026 · N° 24/02836
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 30 juin 2026 · N° 26/00806
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce la nullité de l'assignation
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 30 juin 2026 · N° 25/04157
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, cH1 Contentieux Général
Décision du 25 juin 2026 · N° 25/01216
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tPROX - Service civil
Décision du 18 juin 2026 · N° 25/02062
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tJ - CIVIL2
Décision du 19 mai 2026 · N° 25/00619
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 19 mai 2026 · N° 25/00380
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pS élections pro
Décision du 07 mai 2026 · N° 26/00812
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Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 05 mai 2026 · N° 26/00284
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Tribunal de commerce, chambre 2-4
Décision du 01 avril 2026 · N° 2026024518
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Tribunal judiciaire, service de proximité
Décision du 31 mars 2026 · N° 25/00657
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, surendettement-RP
Décision du 27 février 2026 · N° 25/05619
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Tribunal judiciaire, ch4.2 Inférieur à 10000 €
Décision du 19 février 2026 · N° 25/05208
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Décision du 29 janvier 2026 · N° 25/00249
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Décision du 26 janvier 2026 · N° 25/00256
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Décision du 15 janvier 2026 · N° 22/01058
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Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 18 décembre 2025 · N° 25/01590
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Décision du 21 novembre 2025 · N° 25/00540
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Décision du 14 novembre 2025 · N° 25/01227
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Tribunal judiciaire, chambre 1/Section 5
Décision du 13 novembre 2025 · N° 25/00393
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Tribunal de commerce, chambre 06
Décision du 12 novembre 2025 · N° 2025P02032
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Tribunal judiciaire, chambre des Référés
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Décision du 08 septembre 2025 · N° 25/01535
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Décision du 02 septembre 2025 · N° 2025R00362
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Décision du 17 juillet 2025 · N° 2024F00180
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Tribunal judiciaire, référés Civils
Décision du 10 juillet 2025 · N° 25/00012
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Tribunal judiciaire, pPP Elections prof
Décision du 26 juin 2025 · N° 25/00002
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Tribunal judiciaire, 8ème chambre
Décision du 23 juin 2025 · N° 20/00489
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Cour d'appel, chambre 1-6
Décision du 12 juin 2025 · N° 23/09163
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Tribunal judiciaire, chambre 1/Section 5
Décision du 05 juin 2025 · N° 25/00467
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Cour d'appel, chambre 4-2
Décision du 16 mai 2025 · N° 21/07826
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Tribunal de commerce, référés
Décision du 15 mai 2025 · N° 2025R00264
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, chambre des REFERES
Décision du 15 mai 2025 · N° 25/00117
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 14 mai 2025 · N° 21/01254
- Lire la décision sur courdecassation.frConsultation
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 14 mai 2025 · N° 21/01339
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 7/Section 1
Décision du 10 avril 2025 · N° 24/08381
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Tribunal de commerce, chambre 1-6
Décision du 20 mars 2025 · N° 2024047080
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Tribunal de commerce, référés - première chambre
Décision du 27 février 2025 · N° 2024R00079
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 25 février 2025 · N° 24/00493
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Tribunal judiciaire, 3ème chambre civile
Décision du 14 février 2025 · N° 24/00026
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Décision du 29 janvier 2025 · N° 2024042116
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Tribunal judiciaire, chambre 3 Cabinet 1
Décision du 28 janvier 2025 · N° 24/00587
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Décision du 28 janvier 2025 · N° 24/04807
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Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 21 janvier 2025 · N° 22/00453
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Décision du 17 décembre 2024 · N° 22/09000
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Décision du 10 décembre 2024 · N° 24/00712
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Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 22 octobre 2024 · N° 24/07740
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Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 26 septembre 2024 · N° 24/01310
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Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 20 septembre 2024 · N° 22/12013
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Tribunal judiciaire, chambre 1/Section 5
Décision du 09 juillet 2024 · N° 23/02163
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 05 juillet 2024 · N° 20/01049
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Décision du 05 juillet 2024 · N° 20/00693
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Décision du 16 juin 2022 · N° 19/17096
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Cour d'appel, 2EME PROTECTION SOCIALE
Décision du 10 juin 2022 · N° 21/04370
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Cour d'appel, 2EME PROTECTION SOCIALE
Décision du 10 juin 2022 · N° 21/04365
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chbre Sociale Prud'Hommes
Décision du 19 mai 2022 · N° 21/01143
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 05 mai 2022 · N° 19/00583
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 28 avril 2022 · N° 19/02444
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre 2e section
Décision du 19 avril 2022 · N° 21/03061
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 24 septembre 2020 · N° 19-15.375
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 17 juin 2020 · N° 18-17.978
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 20 décembre 2018 · N° 17-28.004
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 14 novembre 2018 · N° 17-11.294
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 8
Décision du 04 avril 2013 · N° 12/17723
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 17e Chambre
Décision du 13 novembre 2012 · N° 10/16912
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 28 juin 2006 · N° 03-10.094
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 15 décembre 2005 · N° 04-19.507
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 24 novembre 1999 · N° 98-11.300
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 novembre 1995 · N° 92-42.130
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 27 avril 1993 · N° 90-21.737
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 31 mars 1993 · N° 91-21.880
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AVIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de AVIA
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Salon-de-Provence
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-07-27 · Début d'activité : 2022-07-22
- création
Date d'effet : 27 juillet 2022
Questions fréquentes sur AVIA
Quel est le numéro SIREN de AVIA ?
Le numéro SIREN de AVIA est 917 839 813. Le SIRET de son siège social est 917 839 813 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45917839813.
Qui dirige AVIA ?
AVIA est dirigée par JEAN-LUC FERRET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de AVIA ?
Le siège social de AVIA est situé 144 Che de la Demorte route des Feissiniers, 13330 La Barben.
AVIA est-elle toujours en activité ?
Oui, AVIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juillet 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AVIA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AVIA.
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