AVICENNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,8 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 776 445 652, AVICENNE est une société civile de moyens créée le 22 octobre 2002. Elle est domiciliée 54 rue des Tenettes Zae le Terraillet, 73190 Saint-Baldoph. Son activité principale relève du code NAF 8219Z. Elle est dirigée par FABRICE DESCOMBE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de AVICENNE
INSEE- Dénomination
- AVICENNE
- SIREN
- 776 445 652
- SIRET (siège)
- 776 445 652 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR17776445652Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 776 445 652
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile de moyens
- Capital social
- 5 760 €
- Code NAF / APE
- 8219Z
- Date de création
- 22 octobre 2002
- Siège social
- 54 RUE DES TENETTES ZAE LE TERRAILLET, 73190, SAINT-BALDOPH
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de AVICENNE
Faciliter à chacun des associés l'exercice de son activité professionnelle par la mise en commun de moyens utiles à cet exercice sans que la société puisse elle-même l'assurer.
Finances de AVICENNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AVICENNE
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
En poste depuis février 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 février 2017
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 février 2017
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 février 2017
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 février 2017
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 février 2017
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 mars 2009
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de AVICENNE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 73190 SAINT-BALDOPHSiègeActif
776 445 652 00030 · ouvert le 08 décembre 2014 · NAF 8219Z
- 73000 BARBERAZFermé
776 445 652 00022 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 8219Z
Documents juridiques de AVICENNE
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de AVICENNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AVICENNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de AVICENNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AVICENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
58 décisions de justice publiées en open data mentionnent AVICENNE. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 24 juillet 2026 · N° 26/53123
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 26 juin 2026 · N° 26/00251
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, cH1 Contentieux Général
Décision du 23 juin 2026 · N° 25/02523
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 29 mai 2026 · N° 25/00643
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, cH1 Référés
Décision du 22 avril 2026 · N° 26/00204
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, cH1 Référés
Décision du 22 avril 2026 · N° 26/00147
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, cH1 Référés
Décision du 08 avril 2026 · N° 26/00190
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, 5ème chambre 1ère section
Décision du 24 mars 2026 · N° 24/13294
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 05 février 2026 · N° 25/00165
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, cH1 Contentieux Général
Décision du 29 janvier 2026 · N° 24/01881
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 8
Décision du 14 janvier 2026 · N° 23/04310
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Cour d'appel, chambre 2 A
Décision du 06 janvier 2026 · N° 25/02003
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, cH1 Référés
Décision du 24 décembre 2025 · N° 25/00870
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, cH1 Référés
Décision du 17 décembre 2025 · N° 25/00869
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 9/Section 1
Décision du 20 novembre 2025 · N° 23/02609
- Lire la décision sur courdecassation.frAutre décision avant dire droit
Tribunal judiciaire, cH1 Contentieux Général
Décision du 26 août 2025 · N° 24/00061
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cH1 Contentieux Général
Décision du 26 août 2025 · N° 24/00003
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 19 août 2025 · N° 25/00366
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cH1 Contentieux Général
Décision du 14 août 2025 · N° 23/00125
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, cH1 Contentieux Général
Décision du 11 août 2025 · N° 24/02240
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 22 juillet 2025 · N° 25/00645
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Décision du 06 juin 2025 · N° 24/04551
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Décision du 02 juin 2025 · N° 25/00488
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Décision du 15 mai 2025 · N° 23/01200
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Tribunal judiciaire, cH1 Contentieux Général
Décision du 29 avril 2025 · N° 25/00033
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Tribunal judiciaire, cH1 Contentieux Général
Décision du 11 mars 2025 · N° 24/01382
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Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 20 février 2025 · N° 24/01604
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Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL - F2
Décision du 08 janvier 2025 · N° 2024004529
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Décision du 30 août 2024 · N° 22/00207
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Tribunal judiciaire, 1/1/2 resp profess du drt
Décision du 23 mai 2024 · N° 23/09252
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Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 19 mars 2024 · N° 22/01985
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Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 19 mars 2024 · N° 21/05216
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Cour d'appel, ch. Sociale -Section A
Décision du 12 mars 2024 · N° 21/05246
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 15 janvier 2024 · N° 23/58997
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Décision du 15 janvier 2024 · N° 23/58483
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Décision du 08 janvier 2024 · N° 23/58252
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Décision du 18 décembre 2023 · N° 23/58009
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Décision du 03 octobre 2023 · N° 21/03385
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 12 avril 2023 · N° 22/04111
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 8
Décision du 15 février 2023 · N° 21/04469
- Lire la décision sur courdecassation.frqpcother
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 19 janvier 2023 · N° 22-18.514
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 30 novembre 2022 · N° 20/00169
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch.secu-fiva-cdas
Décision du 14 juin 2022 · N° 20/00821
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e chambre sociale
Décision du 20 avril 2022 · N° 21/06600
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
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Décision du 13 janvier 2021 · N° 21-80.035
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 mars 2020 · N° 18-14.297
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 01 octobre 2019 · N° 17/04894
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre
Décision du 18 septembre 2018 · N° 16/05966
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 20 octobre 2015 · N° 15/00545
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
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Décision du 10 décembre 1991 · N° 90-21.200
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AVICENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de AVICENNE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
Gérant : VANGI Jean-Louis ; Gérant : CUTELLE Grégoire Rocco ; Gérant : CHABERT Gaëlle ; Gérant : PIERRE Sophie Anne Lucie ; Gérant : BOUTEVILLE Claire ; Associé indéfiniment responsable : VANGI Jean-Louis ; Associé indéfiniment responsable : CUTELLE Grégoire Rocco ; Associé indéfiniment responsable : CHABERT Gaëlle ; Associé indéfiniment responsable : PIERRE Sophie Anne Lucie ; Associé indéfiniment responsable : BOUTEVILLE Claire ; Gérant Associé indéfiniment responsable : DESCOMBE Fabrice Antoine Edouard en fonction le 10 Février 2017
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY
Gérant : VANGI Jean-Louis Gérant : CUTELLE Grégoire Rocco Gérant : CHABERT Gaëlle Gérant : PIERRE Sophie Anne Lucie Gérant : BOUTEVILLE Claire Associé indéfiniment responsable : VANGI Jean-Louis Associé indéfiniment responsable : CUTELLE Grégoire Rocco Associé indéfiniment responsable : CHABERT Gaëlle Associé indéfiniment responsable : PIERRE Sophie Anne Lucie Associé indéfiniment responsable : BOUTEVILLE Claire
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY
Gérant : VANGI Jean-Louis. Gérant : ROMIEU Patrick Michel Paul. Gérant : CUTELLE Grégoire Rocco. Gérant : CHABERT Gaëlle. Gérant : PIERRE Sophie Anne Lucie. Associé indéfiniment responsable : VANGI Jean-Louis. Associé indéfiniment responsable : ROMIEU Patrick Michel Paul. Associé indéfiniment responsable : CUTELLE Grégoire Rocco. Associé indéfiniment responsable : CHABERT Gaëlle. Associé indéfiniment responsable : PIERRE Sophie Anne Lucie.
- création
Date d'effet : 22 octobre 2002
Questions fréquentes sur AVICENNE
Quel est le numéro SIREN de AVICENNE ?
Le numéro SIREN de AVICENNE est 776 445 652. Le SIRET de son siège social est 776 445 652 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17776445652.
Qui dirige AVICENNE ?
AVICENNE est dirigée par FABRICE DESCOMBE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de AVICENNE ?
Le siège social de AVICENNE est situé 54 rue des Tenettes Zae le Terraillet, 73190 Saint-Baldoph.
AVICENNE est-elle toujours en activité ?
Oui, AVICENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AVICENNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AVICENNE.
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- DAC73000 ChamberyCA 265 k€
- MTS 73.73000 BassensCA 194 k€
- ACT73370 Le Bourget-du-LacCA 162 k€
- SECRETARIAT CONCEPT73200 Gilly-sur-IsereCA 63,6 k€
- VP ADMINISTRATION73540 La BathieCA 62,8 k€
- SARL FORMACOACH 7373330 Le Pont-de-BeauvoisinCA 28,1 k€
