AVITECH
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,6 k€
- Effectif
- Non publié
AVITECH est une SARL immatriculée le 28 janvier 1992 sous le numéro SIREN 384 171 229. Son siège social est situé 43 ALL 43 Allée . DES TOPAZES - BELLEPIERRE, 97400 Saint-Denis. L'entreprise déclare le code NAF 516N comme activité principale. La direction est assurée par FRANCOISE SAGET NEE CADET en qualité de gérant.
Fiche d'identité de AVITECH
INSEE- Dénomination
- AVITECH
- SIREN
- 384 171 229
- SIRET (siège)
- 384 171 229 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR51384171229Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 171 229
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 516N
- Date de création
- 28 janvier 1992
- Siège social
- 43 ALL 43 Allée . DES TOPAZES - BELLEPIERRE, 97400, Saint-Denis
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de AVITECH
NEGOCE, EN FRANCE ET A L'ETRANGER, DE BIENS D'EQUIPEMENTS ET MATERIELS DU SECTEUR AVICOLE ET TRANSFERS DE TECHNOLOGIES.
Finances de AVITECH
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AVITECH
INSEEÉtablissements de AVITECH
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 97400 Saint-DenisSiègeFermé
384 171 229 00014 · ouvert le 01 avril 1992 · NAF 516N
Documents juridiques de AVITECH
INPIComptes annuels de AVITECH
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AVITECH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de AVITECH
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AVITECH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent AVITECH. Elles s'échelonnent de 2013 à 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 30 juin 2022 · N° 21/07968
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 17 mars 2016 · N° 15-11.066
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 2
Décision du 20 novembre 2014 · N° 14/05942
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 22 janvier 2013 · N° 11/20908
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AVITECH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de AVITECH
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 janvier 1992
Marques déposées par AVITECH
INPIAVITECH est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeAT AVITECH
N° 92405276 · Déposée le 10 février 1992 · Marque semi-figurative
Classes 35, 41, 42 · expirée le 10 février 2002
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur AVITECH
Quel est le numéro SIREN de AVITECH ?
Le numéro SIREN de AVITECH est 384 171 229. Le SIRET de son siège social est 384 171 229 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51384171229.
Qui dirige AVITECH ?
AVITECH est dirigée par FRANCOISE SAGET NEE CADET, gérant.
Où se situe le siège social de AVITECH ?
Le siège social de AVITECH est situé 43 ALL 43 Allée . DES TOPAZES - BELLEPIERRE, 97400 Saint-Denis.
AVITECH est-elle toujours en activité ?
Oui, AVITECH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AVITECH est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AVITECH.
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