AVRAY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 k€
- Effectif
- Non publié
AVRAY est une SCI immatriculée le 21 mars 2003 sous le numéro SIREN 447 837 071. Le siège social de l'entreprise se trouve 1111 Rte d'Amplepuis, 69870 Saint-Just-d'Avray. Son activité principale relève du code NAF 6820B. MARC DUCROS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de AVRAY
INSEE- Dénomination
- AVRAY
- SIREN
- 447 837 071
- SIRET (siège)
- 447 837 071 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR18447837071Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 447 837 071
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 21 mars 2003
- Siège social
- 1111 RTE D'AMPLEPUIS, 69870, SAINT-JUST-D'AVRAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de AVRAY
L'acquisition, l'administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers
Finances de AVRAY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AVRAY
INSEEÉtablissements de AVRAY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69870 SAINT-JUST-D'AVRAYSiègeActif
447 837 071 00011 · ouvert le 17 janvier 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de AVRAY
INPIComptes annuels de AVRAY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AVRAY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de AVRAY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AVRAY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent AVRAY. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce l'adoption simple
Tribunal judiciaire, gracieux
Décision du 06 avril 2026 · N° 25/00291
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pROCEDURES SIMPLIFIEES
Décision du 07 novembre 2024 · N° 24/03102
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 février 1998 · N° 95-40.942
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 juillet 1993 · N° 92-40.068
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AVRAY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de AVRAY
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 mars 2003
Questions fréquentes sur AVRAY
Quel est le numéro SIREN de AVRAY ?
Le numéro SIREN de AVRAY est 447 837 071. Le SIRET de son siège social est 447 837 071 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18447837071.
Qui dirige AVRAY ?
AVRAY est dirigée par MARC DUCROS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de AVRAY ?
Le siège social de AVRAY est situé 1111 Rte d'Amplepuis, 69870 Saint-Just-d'Avray.
AVRAY est-elle toujours en activité ?
Oui, AVRAY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mars 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AVRAY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AVRAY.
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