AXIOME
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
AXIOME est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 avril 1991, identifiée par le SIREN 381 573 203. Elle est domiciliée Rte N 84 Zac du Petit Rosait, 01120 La Boisse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7111Z.
Fiche d'identité de AXIOME
INSEE- Dénomination
- AXIOME
- SIREN
- 381 573 203
- SIRET (siège)
- 381 573 203 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR20381573203Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 573 203
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Code NAF / APE
- 7111Z
- Date de création
- 02 avril 1991
- Siège social
- RTE N 84 ZAC DU PETIT ROSAIT, 01120, LA BOISSE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de AXIOME
Activités d'architecture
Finances de AXIOME
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AXIOME
INSEEBODACCAnciens dirigeants (2)
Patrice Directeur gé : CHAVALARD Michel FONNE
Président · de février 2010 à février 2016
FONNE Patrice. Directeur général : CHAVALARD Michel. Commissaire aux comptes titulaire : CABINET BREMOND ET ASSOCIES . Commissaire aux comptes suppléant : PERELLO Marc
Président · de février 2008 à février 2010
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de AXIOME
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 01120 LA BOISSESiègeActif
381 573 203 00027 · ouvert le 19 octobre 2004 · NAF 7111Z
- 69009 LYONFermé
381 573 203 00019 · ouvert le 02 avril 1991 · NAF 742A
Documents juridiques de AXIOME
INPI13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de AXIOME
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AXIOME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de AXIOME
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour AXIOME. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 04 février 2015. Clôturée le 10 février 2016 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 10 février 2016 · publié le 23 février 2016 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 04 février 2015 · publié le 17 février 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, désignant liquidateur SELARL MJ SYNERGIE, représentée par Mes Belat et Desprat 22, rue du Cordier - BP 107 - 01003 Bourg-en-Bresse . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
31 décisions de justice publiées en open data mentionnent AXIOME. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-1
Décision du 18 juin 2026 · N° 25/01523
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 21 mai 2026 · N° 23/01639
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 4
Décision du 31 mars 2026 · N° 23/19293
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère ch. civile
Décision du 21 janvier 2026 · N° 25/00096
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Cour d'appel, jurid. Premier Président
Décision du 18 novembre 2025 · N° 25/00995
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Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 25 septembre 2025 · N° 23/01344
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Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 18 septembre 2025 · N° 23/01503
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Cour d'appel, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 14 janvier 2025 · N° 22/01970
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Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 07 mai 2024 · N° 22/00561
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Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 07 mars 2024 · N° 17/00474
- Lire la décision sur courdecassation.frrenvoi
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 13
Décision du 06 février 2024 · N° 23/17266
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Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 22 décembre 2023 · N° 22/01062
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 20 juin 2023 · N° 22/01374
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Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 2
Décision du 19 mai 2022 · N° 21/00019
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Décision du 15 avril 2022 · N° 20/09669
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Décision du 24 juin 2021 · N° 20-16.950
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 12 mars 2020 · N° 18-20.729
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Décision du 12 mars 2020 · N° 18-20.730
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 29 mai 2019 · N° 18-12.137
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 avril 2018 · N° 17-11.774
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AXIOME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de AXIOME
BODACC13 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 10 février 2016 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 4 février 2015 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, désignant liquidateur SELARL MJ SYNERGIE, représentée par Mes Belat et Desprat 22, rue du Cordier - BP 107 - 01003 Bourg-en-Bresse . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Président : FONNE Patrice
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Président : FONNE Patrice Directeur général : CHAVALARD Michel
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Président : FONNE Patrice Directeur général : CHAVALARD Michel Commissaire aux comptes suppléant : PERELLO Marc
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Président : FONNE Patrice. Directeur général : CHAVALARD Michel. Commissaire aux comptes titulaire : CABINET BREMOND ET ASSOCIES (). Commissaire aux comptes suppléant : PERELLO Marc.
- création
Date d'effet : 02 avril 1991
Questions fréquentes sur AXIOME
Quel est le numéro SIREN de AXIOME ?
Le numéro SIREN de AXIOME est 381 573 203. Le SIRET de son siège social est 381 573 203 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20381573203.
Où se situe le siège social de AXIOME ?
Le siège social de AXIOME est situé Rte N 84 Zac du Petit Rosait, 01120 La Boisse.
AXIOME est-elle toujours en activité ?
Oui, AXIOME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 avril 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AXIOME est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. AXIOME a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 10 février 2016 pour insuffisance d'actif.
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