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AYA

Active
Siren798 716 510SCI74540 CusyCréée le 26 novembre 2013
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 798 716 510, AYA est une SCI créée le 26 novembre 2013. Elle est domiciliée 540 RTE du Château, 74540 Cusy. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par DANIELE CHATAIN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de AYA

Dénomination
AYA
SIREN
798 716 510
SIRET (siège)
798 716 510 00036
N° TVA intracommunautaire
FR58798716510Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 716 510
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
26 novembre 2013
Siège social
540 RTE du Château, 74540, Cusy
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de AYA

Gestion immobilière.

Finances de AYA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de AYA

AB

ALAIN BELGY

Associé indéfiniment responsable

DC

DANIELE CHATAIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Établissements de AYA

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 74540 CusySiègeActif

    798 716 510 00036 · ouvert le 24 avril 2025 · NAF 6820B

  • 01170 GEXFermé

    798 716 510 00010 · ouvert le 30 octobre 2013 · NAF 6820B

  • 01220 DIVONNE-LES-BAINSFermé

    798 716 510 00028 · ouvert le 30 octobre 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de AYA

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 janvier 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 28 janvier 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 13 janvier 2026

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 23 décembre 2025

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 08 juin 2022

  • Acte

Dépôt du 26 novembre 2013

  • Acte

Comptes annuels de AYA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AYA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de AYA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AYA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de AYA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de AYA

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BELGY Danièle

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-11-26 · Début d'activité : 2013-10-30

  1. création

    Date d'effet : 26 novembre 2013

Questions fréquentes sur AYA

Quel est le numéro SIREN de AYA ?

Le numéro SIREN de AYA est 798 716 510. Le SIRET de son siège social est 798 716 510 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58798716510.

Qui dirige AYA ?

AYA est dirigée par DANIELE CHATAIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de AYA ?

Le siège social de AYA est situé 540 RTE du Château, 74540 Cusy.

AYA est-elle toujours en activité ?

Oui, AYA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AYA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AYA.