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AYACH MOHAMED

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Siren440 468 296Entrepreneur individuel84170 MONTEUXCréée le 17 novembre 2008

4333Z · Travaux de revêtement des sols et des murs

Liquidation judiciaire - clôture en 2013Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 440 468 296, AYACH MOHAMED est un entrepreneur individuel créé le 17 novembre 2008. Son siège social est situé 238 Imp des Pres, 84170 Monteux. AYACH MOHAMED relève du secteur travaux de revêtement des sols et des murs (code NAF 4333Z).

Fiche d'identité de AYACH MOHAMED

Dénomination
AYACH MOHAMED
SIREN
440 468 296
SIRET (siège)
440 468 296 00064
N° TVA intracommunautaire
FR90440468296Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 468 296
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4333Z - Travaux de revêtement des sols et des murs
Date de création
17 novembre 2008
Siège social
238 IMP DES PRES, 84170, MONTEUX
Établissements
4
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de AYACH MOHAMED

Travaux de revêtement des sols et des murs

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Établissements de AYACH MOHAMED

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 84170 MONTEUXSiègeActif

    440 468 296 00064 · ouvert le 01 août 2022 · NAF 4333Z

  • 84800 L'ISLE-SUR-LA-SORGUEFermé

    440 468 296 00023 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 741J

  • 31100 TOULOUSEFermé

    440 468 296 00031 · ouvert le 14 novembre 2008 · NAF 4333Z

  • 84310 MORIERES-LES-AVIGNONFermé

    440 468 296 00056 · ouvert le 01 avril 2016 · NAF 4333Z

Conformité de AYACH MOHAMED

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour AYACH MOHAMED. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 21 juillet 2011. Clôturée le 26 septembre 2013 pour insuffisance d'actif.

3 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 26 septembre 2013 · publié le 10 octobre 2013 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 15 mai 2012 · publié le 25 mai 2012 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 21 juillet 2011 · publié le 08 avril 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 12 mars 2010 désignant liquidateur Me Vinceneux 5 rue du Prieuré BP 28027 31080 Toulouse cedex 6. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

Aucune mention de AYACH MOHAMED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de AYACH MOHAMED

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 26 septembre 2013 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 15 mai 2012 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 21 juillet 2011 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 12 mars 2010 désignant liquidateur Me Vinceneux 5 rue du Prieuré BP 28027 31080 Toulouse cedex 6. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 17 novembre 2008

Questions fréquentes sur AYACH MOHAMED

Quel est le numéro SIREN de AYACH MOHAMED ?

Le numéro SIREN de AYACH MOHAMED est 440 468 296. Le SIRET de son siège social est 440 468 296 00064. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90440468296.

Où se situe le siège social de AYACH MOHAMED ?

Le siège social de AYACH MOHAMED est situé 238 Imp des Pres, 84170 Monteux.

AYACH MOHAMED est-elle toujours en activité ?

Oui, AYACH MOHAMED est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 novembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AYACH MOHAMED est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. AYACH MOHAMED a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 26 septembre 2013 pour insuffisance d'actif.

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