AYACHE BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
AYACHE BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 novembre 1993 sous le numéro SIREN 314 254 939. Elle est domiciliée 1 Pl du Ravelin, 31300 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9529Z.
Fiche d'identité de AYACHE BERNARD
INSEE- Dénomination
- AYACHE BERNARD
- SIREN
- 314 254 939
- SIRET (siège)
- 314 254 939 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR04314254939Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 314 254 939
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9529Z
- Date de création
- 09 novembre 1993
- Siège social
- 1 PL DU RAVELIN, 31300, TOULOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de AYACHE BERNARD
REP NCA
Finances de AYACHE BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AYACHE BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de AYACHE BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31300 TOULOUSESiègeActif
314 254 939 00023 · ouvert le 01 novembre 1993 · NAF 9529Z
Documents juridiques de AYACHE BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de AYACHE BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AYACHE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de AYACHE BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AYACHE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de AYACHE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de AYACHE BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 novembre 1993
Questions fréquentes sur AYACHE BERNARD
Quel est le numéro SIREN de AYACHE BERNARD ?
Le numéro SIREN de AYACHE BERNARD est 314 254 939. Le SIRET de son siège social est 314 254 939 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04314254939.
Où se situe le siège social de AYACHE BERNARD ?
Le siège social de AYACHE BERNARD est situé 1 Pl du Ravelin, 31300 Toulouse.
AYACHE BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, AYACHE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 novembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AYACHE BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AYACHE BERNARD.
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