903 650 497
Active7112B · Ingénierie, études techniques
Fiche d'identité de 903 650 497
INSEE- Dénomination
- 903 650 497
- SIREN
- 903 650 497
- SIRET (siège)
- 903 650 497 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR62903650497Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 903 650 497
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7112B - Ingénierie, études techniques
- Date de création
- 12 octobre 2021
- Siège social
- SAINT-MARTIN-DE-SEIGNANX
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Objet social de 903 650 497
Ingénierie, études techniques
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Dirigeants et représentants de 903 650 497
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 903 650 497
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- SAINT-MARTIN-DE-SEIGNANXSiègeActif
903 650 497 00022 · ouvert le 19 janvier 2024 · NAF 7112B
- URCUITFermé
903 650 497 00014 · ouvert le 12 octobre 2021 · NAF 7112B
Conformité de 903 650 497
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 903 650 497. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 903 650 497 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 903 650 497
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 octobre 2021
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