791 374 887
Active7111Z · Activités d'architecture
Fiche d'identité de 791 374 887
INSEE- Dénomination
- 791 374 887
- SIREN
- 791 374 887
- SIRET (siège)
- 791 374 887 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR09791374887Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 791 374 887
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 05 février 2013
- Siège social
- ANNECY
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 791 374 887
Activités d'architecture
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Dirigeants et représentants de 791 374 887
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 791 374 887
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- ANNECYSiègeActif
791 374 887 00036 · ouvert le 01 juillet 2021 · NAF 7111Z
- FAVERGES-SEYTHENEXFermé
791 374 887 00010 · ouvert le 05 février 2013 · NAF 6209Z
- ANNECYFermé
791 374 887 00028 · ouvert le 01 octobre 2013 · NAF 7111Z
Conformité de 791 374 887
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 791 374 887. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 791 374 887 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 791 374 887
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 février 2013
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