AZUR-BAT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 42,0 k€
- Effectif
- Non publié
AZUR-BAT est une SARL immatriculée le 4 juillet 2018 sous le numéro SIREN 840 864 045. Le siège social de l'entreprise se trouve 806 av des Plans, 06270 Villeneuve-Loubet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C. Elle est dirigée par MOHAMED CHEBIL, gérant.
Fiche d'identité de AZUR-BAT
INSEE- Dénomination
- AZUR-BAT
- SIREN
- 840 864 045
- SIRET (siège)
- 840 864 045 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR59840864045Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 840 864 045
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 42 000 €
- Code NAF / APE
- 4399C
- Date de création
- 04 juillet 2018
- Siège social
- 806 AV DES PLANS, 06270, VILLENEUVE-LOUBET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de AZUR-BAT
Maçonnerie générale et tous travaux de bâtiments, gros oeuvres, ravallement de toutes façades, carrelages, peintures, étanchéïté, isolation, tous travaux de revêtements de sol et sur tous supports, tous travaux de terrassements, rénovation intérieure et extérieure
Finances de AZUR-BAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AZUR-BAT
INSEEÉtablissements de AZUR-BAT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06270 VILLENEUVE-LOUBETSiègeActif
840 864 045 00017 · ouvert le 02 janvier 2017 · NAF 4399C
Documents juridiques de AZUR-BAT
INPIComptes annuels de AZUR-BAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AZUR-BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de AZUR-BAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AZUR-BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
13 décisions de justice publiées en open data mentionnent AZUR-BAT. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 06
Décision du 19 mai 2026 · N° 2026P00740
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES Président
Décision du 28 avril 2026 · N° 25/00771
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, .
Décision du 17 décembre 2025 · N° 2025P00484
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-9
Décision du 06 novembre 2025 · N° 24/14062
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 4
Décision du 31 octobre 2025 · N° 25/03050
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 4
Décision du 29 août 2025 · N° 25/00139
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 4
Décision du 11 juillet 2025 · N° 24/05376
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 03 juillet 2025 · N° 2025F00628
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 18 mars 2025 · N° 2025F00297
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-1
Décision du 12 février 2025 · N° 24/01496
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 07 mars 2024 · N° 23/01701
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-11 référés
Décision du 05 décembre 2022 · N° 22/00451
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-1
Décision du 24 novembre 2022 · N° 22/03201
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AZUR-BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de AZUR-BAT
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 04 juillet 2018
Questions fréquentes sur AZUR-BAT
Quel est le numéro SIREN de AZUR-BAT ?
Le numéro SIREN de AZUR-BAT est 840 864 045. Le SIRET de son siège social est 840 864 045 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59840864045.
Qui dirige AZUR-BAT ?
AZUR-BAT est dirigée par MOHAMED CHEBIL, gérant.
Où se situe le siège social de AZUR-BAT ?
Le siège social de AZUR-BAT est situé 806 av des Plans, 06270 Villeneuve-Loubet.
AZUR-BAT est-elle toujours en activité ?
Oui, AZUR-BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juillet 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AZUR-BAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AZUR-BAT.
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