B A B C
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 480 103 779, B A B C est une SARL créée le 15 juin 2005. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue des Mouettes, 56660 Saint-Jean-Brevelay. Son activité principale relève du code NAF 4333Z. La direction est assurée par ANTHONY BOUGUENNEC en qualité de gérant.
Fiche d'identité de B A B C
INSEE- Dénomination
- B A B C
- SIREN
- 480 103 779
- SIRET (siège)
- 480 103 779 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR59480103779Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 480 103 779
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4333Z
- Date de création
- 15 juin 2005
- Siège social
- 9 RUE DES MOUETTES, 56660, SAINT-JEAN-BREVELAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de B A B C
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de B A B C
INSEEÉtablissements de B A B C
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 56660 SAINT-JEAN-BREVELAYSiègeFermé
480 103 779 00017 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 4333Z
Documents juridiques de B A B C
INPIComptes annuels de B A B C
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour B A B C. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de B A B C
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour B A B C. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 21 octobre 2009. Clôturée le 05 décembre 2012 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 05 décembre 2012 · publié le 21 décembre 2012 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 21 octobre 2009 · publié le 11 mai 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 31 Mai 2009 désignant liquidateur Scp Gerard Bodelet rue Becquerel - Moulin de Saint-michel - 56300 Le sourn . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent B A B C. Elles s'échelonnent de 2012 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, jUGE CX PROTECTION
Décision du 11 septembre 2025 · N° 24/03433
- Lire la décision sur courdecassation.frPartages - Autres décisions statuant sur une contestation ou une demande incidente
Tribunal judiciaire, deuxième Chambre Civile
Décision du 25 juillet 2024 · N° 20/02491
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re Chambre A
Décision du 05 juillet 2016 · N° 15/05978
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re Chambre A
Décision du 06 mars 2012 · N° 11/03878
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de B A B C n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de B A B C
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 5 décembre 2012 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 21 octobre 2009 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 31 Mai 2009 désignant liquidateur Scp Gerard Bodelet rue Becquerel - Moulin de Saint-michel - 56300 Le sourn . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
- création
Date d'effet : 15 juin 2005
Questions fréquentes sur B A B C
Quel est le numéro SIREN de B A B C ?
Le numéro SIREN de B A B C est 480 103 779. Le SIRET de son siège social est 480 103 779 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59480103779.
Qui dirige B A B C ?
B A B C est dirigée par ANTHONY BOUGUENNEC, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de B A B C ?
Le siège social de B A B C est situé 9 rue des Mouettes, 56660 Saint-Jean-Brevelay.
B A B C est-elle toujours en activité ?
Oui, B A B C est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
B A B C est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. B A B C a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 5 décembre 2012 pour insuffisance d'actif.
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