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B.A.S.C.

Active
Siren491 351 532SCI21250 AUVILLARS-SUR-SAONECréée le 09 août 2006

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
1,0 k€

B.A.S.C. est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 août 2006, identifiée par le SIREN 491 351 532. Son siège social est situé 407 rue du Creux Baton, 21250 Auvillars-sur-Saone. B.A.S.C. relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par CHRISTIAN LONJARET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de B.A.S.C.

Dénomination
B.A.S.C.
SIREN
491 351 532
SIRET (siège)
491 351 532 00016
N° TVA intracommunautaire
FR25491351532Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 351 532
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
09 août 2006
Siège social
407 RUE DU CREUX BATON, 21250, AUVILLARS-SUR-SAONE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de B.A.S.C.

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de B.A.S.C.

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de B.A.S.C.

CL

CHRISTIAN LONJARET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 août 2006) · 20 ans

SM

SYLVIE MUGNIER

Autre

Depuis la création (09 août 2006) · 20 ans

Établissements de B.A.S.C.

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21250 AUVILLARS-SUR-SAONESiègeActif

    491 351 532 00016 · ouvert le 25 juillet 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de B.A.S.C.

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 mai 2022

  • Acte

Dépôt du 09 août 2006

  • Acte

Conformité de B.A.S.C.

Aucune procédure collective n'a été publiée pour B.A.S.C.. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de B.A.S.C. n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de B.A.S.C.

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 août 2006

Questions fréquentes sur B.A.S.C.

Quel est le numéro SIREN de B.A.S.C. ?

Le numéro SIREN de B.A.S.C. est 491 351 532. Le SIRET de son siège social est 491 351 532 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25491351532.

Qui dirige B.A.S.C. ?

B.A.S.C. est dirigée par CHRISTIAN LONJARET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de B.A.S.C. ?

Le siège social de B.A.S.C. est situé 407 rue du Creux Baton, 21250 Auvillars-sur-Saone.

B.A.S.C. est-elle toujours en activité ?

Oui, B.A.S.C. est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 août 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

B.A.S.C. est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour B.A.S.C..

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