CheckersLiquidations

B.A.T

Active
Siren408 978 104Société civile13015 MARSEILLE 15EMECréée le 12 septembre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
304,9 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 408 978 104, B.A.T est une société civile créée le 12 septembre 1996. Son siège social est situé Res Maritime batiment A2, 13015 Marseille 15eme. L'entreprise déclare le code NAF 7112B comme activité principale. MOHAMED BAHOU exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de B.A.T

Dénomination
B.A.T
SIREN
408 978 104
SIRET (siège)
408 978 104 00011
N° TVA intracommunautaire
FR45408978104Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 978 104
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
7112B
Date de création
12 septembre 1996
Siège social
RES MARITIME BATIMENT A2, 13015, MARSEILLE 15EME
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de B.A.T

Étude et recherche en matière de système informatique et généralement toutes applications liées à ce domaine obtention de brevets et dépôts de marques octroi l'exploitation de marques et de licences

Finances de B.A.T

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de B.A.T

MB

MOHAMED BAHOU

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 janvier 2008

SH

SAMIA HAMI

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de B.A.T

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13015 MARSEILLE 15EMESiègeActif

    408 978 104 00011 · ouvert le 10 juillet 1996 · NAF 7112B

Documents juridiques de B.A.T

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 janvier 2009

  • Acte

Dépôt du 10 janvier 2008

  • Acte

Dépôt du 13 septembre 1996

  • Acte

Comptes annuels de B.A.T

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour B.A.T. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de B.A.T

Aucune procédure collective n'a été publiée pour B.A.T. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de B.A.T n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de B.A.T

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

    Associé gérant : BAHOU Mohamed en fonction le 11 Janvier 2008.

  1. création

    Date d'effet : 12 septembre 1996

Marques déposées par B.A.T

B.A.T est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur B.A.T

Quel est le numéro SIREN de B.A.T ?

Le numéro SIREN de B.A.T est 408 978 104. Le SIRET de son siège social est 408 978 104 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45408978104.

Qui dirige B.A.T ?

B.A.T est dirigée par MOHAMED BAHOU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de B.A.T ?

Le siège social de B.A.T est situé Res Maritime batiment A2, 13015 Marseille 15eme.

B.A.T est-elle toujours en activité ?

Oui, B.A.T est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 septembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

B.A.T est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour B.A.T.

Entreprises similaires

Même activité à Marseille 15eme

Entreprises ingénierie, études techniques

Toutes les entreprises avec le code NAF 7112B

Ingénierie, études techniques à Marseille 15eme

Entreprises du même secteur à Marseille 15eme

Entreprises à Marseille 15eme

Toutes les entreprises à Marseille 15eme