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B A T

Active
Siren488 268 350SARL25560 LA RIVIERE DRUGEONCréée le 31 janvier 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

B A T est une SARL immatriculée le 31 janvier 2006 sous le numéro SIREN 488 268 350. Son siège social est situé 6 Fg Planche du Fourneau, 25560 La Riviere Drugeon. Son activité principale relève du code NAF 4322B.

Fiche d'identité de B A T

Dénomination
B A T
SIREN
488 268 350
SIRET (siège)
488 268 350 00011
N° TVA intracommunautaire
FR11488268350Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 488 268 350
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4322B
Date de création
31 janvier 2006
Siège social
6 FG PLANCHE DU FOURNEAU, 25560, LA RIVIERE DRUGEON
Établissements
1
Statut
Active

Finances de B A T

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de B A T

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de B A T

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 25560 LA RIVIERE DRUGEONSiègeFermé

    488 268 350 00011 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 4322B

Documents juridiques de B A T

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 février 2010

  • Acte

Dépôt du 08 février 2010

  • Acte

Dépôt du 30 janvier 2006

  • Acte

Comptes annuels de B A T

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour B A T. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de B A T

Aucune procédure collective n'a été publiée pour B A T. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de B A T n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de B A T

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. création

    Date d'effet : 31 janvier 2006

Questions fréquentes sur B A T

Quel est le numéro SIREN de B A T ?

Le numéro SIREN de B A T est 488 268 350. Le SIRET de son siège social est 488 268 350 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11488268350.

Où se situe le siège social de B A T ?

Le siège social de B A T est situé 6 Fg Planche du Fourneau, 25560 La Riviere Drugeon.

B A T est-elle toujours en activité ?

Oui, B A T est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

B A T est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour B A T.

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