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B ARCHITECTES

Active
Siren500 931 852Société civile59491 VILLENEUVE-D'ASCQCréée le 13 novembre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions22 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
60 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 500 931 852, B ARCHITECTES est une société civile créée le 13 novembre 2007. Son siège social est situé 15 rue Jean Baptiste Bonte, 59491 Villeneuve-d'Ascq. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6619A. AURELIE BAISEZ exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de B ARCHITECTES

Dénomination
B ARCHITECTES
SIREN
500 931 852
SIRET (siège)
500 931 852 00015
N° TVA intracommunautaire
FR79500931852Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 500 931 852
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
60 €
Code NAF / APE
6619A
Date de création
13 novembre 2007
Siège social
15 RUE JEAN BAPTISTE BONTE, 59491, VILLENEUVE-D'ASCQ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de B ARCHITECTES

Mise en commun de moyens pour la profession

Finances de B ARCHITECTES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de B ARCHITECTES

AB

AURELIE BAISEZ

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 novembre 2007) · 18 ans

EB

EMMANUEL BOURLET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 novembre 2007) · 18 ans

Établissements de B ARCHITECTES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59491 VILLENEUVE-D'ASCQSiègeActif

    500 931 852 00015 · ouvert le 20 septembre 2007 · NAF 6619A

Documents juridiques de B ARCHITECTES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 novembre 2007

  • Acte

Comptes annuels de B ARCHITECTES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour B ARCHITECTES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de B ARCHITECTES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour B ARCHITECTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

22 décisions de justice publiées en open data mentionnent B ARCHITECTES. Elles s'échelonnent de 2014 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de B ARCHITECTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de B ARCHITECTES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2007-11-13 · Début d'activité : 2007-09-20

  1. création

    Date d'effet : 13 novembre 2007

Questions fréquentes sur B ARCHITECTES

Quel est le numéro SIREN de B ARCHITECTES ?

Le numéro SIREN de B ARCHITECTES est 500 931 852. Le SIRET de son siège social est 500 931 852 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79500931852.

Qui dirige B ARCHITECTES ?

B ARCHITECTES est dirigée par AURELIE BAISEZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de B ARCHITECTES ?

Le siège social de B ARCHITECTES est situé 15 rue Jean Baptiste Bonte, 59491 Villeneuve-d'Ascq.

B ARCHITECTES est-elle toujours en activité ?

Oui, B ARCHITECTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 novembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

B ARCHITECTES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour B ARCHITECTES.

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