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B.ART

Active
Siren904 438 108SAS75010 PARISCréée le 20 octobre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions47 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 904 438 108, B.ART est une SAS créée le 20 octobre 2021. Elle est domiciliée 12 rue de Saint-Quentin, 75010 Paris. Son activité principale relève du code NAF 7490B. Elle est dirigée par CLARISSE Gaubert, président de sas.

Fiche d'identité de B.ART

Dénomination
B.ART
SIREN
904 438 108
SIRET (siège)
904 438 108 00014
N° TVA intracommunautaire
FR72904438108Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 904 438 108
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
7490B
Date de création
20 octobre 2021
Siège social
12 RUE DE SAINT-QUENTIN, 75010, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de B.ART

Le conseil notamment en investissement d'art, l'expertise, la négociation, le courtage d'œuvre d'art originales, les opérations de commissionnaire, toute opération d'achat et de vente d'œuvre d'art et d'objets précieux, édition de livres, de documentation et d'objets d'art et de design sur tous supports.

Finances de B.ART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de B.ART

CG

CLARISSE Gaubert

Président de SAS

Depuis la création (20 octobre 2021) · 5 ans

Établissements de B.ART

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75010 PARISSiègeActif

    904 438 108 00014 · ouvert le 06 octobre 2021 · NAF 7490B

Documents juridiques de B.ART

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 octobre 2021

  • Acte

Comptes annuels de B.ART

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour B.ART. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de B.ART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour B.ART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

47 décisions de justice publiées en open data mentionnent B.ART. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de B.ART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de B.ART

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 octobre 2021

Marques déposées par B.ART

B.ART est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Oeuvres et Hors-d'Oeuvres

    N° 4954568 · Déposée le 17 avril 2023 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 35, 41 · valable jusqu’au 17 avril 2033

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur B.ART

Quel est le numéro SIREN de B.ART ?

Le numéro SIREN de B.ART est 904 438 108. Le SIRET de son siège social est 904 438 108 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72904438108.

Qui dirige B.ART ?

B.ART est dirigée par CLARISSE Gaubert, président de sas.

Où se situe le siège social de B.ART ?

Le siège social de B.ART est situé 12 rue de Saint-Quentin, 75010 Paris.

B.ART est-elle toujours en activité ?

Oui, B.ART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 octobre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

B.ART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour B.ART.

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