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B.ARTH

Active
Siren915 263 347SAS32500 FLEURANCECréée le 06 juillet 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

B.ARTH est une SAS immatriculée le 6 juillet 2022 sous le numéro SIREN 915 263 347. Elle est domiciliée 24 Pl de la Republique, 32500 Fleurance. L'entreprise déclare le code NAF 5630Z comme activité principale. La direction est assurée par ARTHUR PELLEGATTA en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de B.ARTH

Dénomination
B.ARTH
SIREN
915 263 347
SIRET (siège)
915 263 347 00014
N° TVA intracommunautaire
FR92915263347Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 915 263 347
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
5630Z
Date de création
06 juillet 2022
Siège social
24 PL DE LA REPUBLIQUE, 32500, FLEURANCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de B.ARTH

Exploitation d'un fonds de commerce de "bar, café, restaurant" et l'exploitation d'une licence IV.

Finances de B.ARTH

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de B.ARTH

AP

ARTHUR PELLEGATTA

Président de SAS

Depuis la création (06 juillet 2022) · 4 ans

VP

VINCENT PELLEGATTA

Directeur général

Depuis la création (06 juillet 2022) · 4 ans

Établissements de B.ARTH

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 32500 FLEURANCESiègeActif

    915 263 347 00014 · ouvert le 06 juillet 2022 · NAF 5630Z

Documents juridiques de B.ARTH

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 juillet 2022

  • Acte

Comptes annuels de B.ARTH

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour B.ARTH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de B.ARTH

Aucune procédure collective n'a été publiée pour B.ARTH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant B.ARTH n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de B.ARTH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de B.ARTH

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'auch

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'auch

  3. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Auch

    Début d'activité : 2022-07-13

  4. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Auch

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2022-07-06

  1. création

    Date d'effet : 06 juillet 2022

Questions fréquentes sur B.ARTH

Quel est le numéro SIREN de B.ARTH ?

Le numéro SIREN de B.ARTH est 915 263 347. Le SIRET de son siège social est 915 263 347 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92915263347.

Qui dirige B.ARTH ?

B.ARTH est dirigée par ARTHUR PELLEGATTA, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de B.ARTH ?

Le siège social de B.ARTH est situé 24 Pl de la Republique, 32500 Fleurance.

B.ARTH est-elle toujours en activité ?

Oui, B.ARTH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juillet 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

B.ARTH est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour B.ARTH.

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