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B.C CONDUITE

Active
Siren824 308 365SAS31400 TOULOUSECréée le 13 décembre 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

B.C CONDUITE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 décembre 2016, identifiée par le SIREN 824 308 365. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 Rte de Revel, 31400 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 8553Z. Elle est dirigée par CLAUDE BITTON, président de sas.

Fiche d'identité de B.C CONDUITE

Dénomination
B.C CONDUITE
SIREN
824 308 365
SIRET (siège)
824 308 365 00017
N° TVA intracommunautaire
FR26824308365Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 824 308 365
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
8553Z
Date de création
13 décembre 2016
Siège social
7 RTE DE REVEL, 31400, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de B.C CONDUITE

Apprentissage, formation, enseignement à la conduite sur automobiles et motos, catégorie A et B. Conduite accompagnée , cours de perfectionnement, code internet, location véhicules auto-école, stages de récuperation de points.

Finances de B.C CONDUITE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de B.C CONDUITE

CB

CLAUDE BITTON

Président de SAS

Depuis la création (13 décembre 2016) · 9 ans

Établissements de B.C CONDUITE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31400 TOULOUSESiègeActif

    824 308 365 00017 · ouvert le 01 janvier 2017 · NAF 8553Z

Documents juridiques de B.C CONDUITE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 décembre 2016

  • Acte

Comptes annuels de B.C CONDUITE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour B.C CONDUITE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de B.C CONDUITE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour B.C CONDUITE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant B.C CONDUITE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de B.C CONDUITE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de B.C CONDUITE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  1. création

    Date d'effet : 13 décembre 2016

Questions fréquentes sur B.C CONDUITE

Quel est le numéro SIREN de B.C CONDUITE ?

Le numéro SIREN de B.C CONDUITE est 824 308 365. Le SIRET de son siège social est 824 308 365 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26824308365.

Qui dirige B.C CONDUITE ?

B.C CONDUITE est dirigée par CLAUDE BITTON, président de sas.

Où se situe le siège social de B.C CONDUITE ?

Le siège social de B.C CONDUITE est situé 7 Rte de Revel, 31400 Toulouse.

B.C CONDUITE est-elle toujours en activité ?

Oui, B.C CONDUITE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

B.C CONDUITE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour B.C CONDUITE.

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