B C M T
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 200 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 831 132 535, B C M T est une SCI créée le 28 juillet 2017. Son siège social est situé 9 RUE D ISIGNY Saint-Hilaire-Petitville, 50480 Carentan-les-Marais. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par BERTRAND MESNAGE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de B C M T
INSEE- Dénomination
- B C M T
- SIREN
- 831 132 535
- SIRET (siège)
- 831 132 535 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR07831132535Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 831 132 535
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 28 juillet 2017
- Siège social
- 9 RUE D ISIGNY Saint-Hilaire-Petitville, 50480, CARENTAN-LES-MARAIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de B C M T
L'acquisition, l'administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles.
Finances de B C M T
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de B C M T
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (28 juillet 2017) · 9 ans
Établissements de B C M T
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 50480 CARENTAN-LES-MARAISSiègeActif
831 132 535 00012 · ouvert le 24 juillet 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de B C M T
INPIComptes annuels de B C M T
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour B C M T. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de B C M T
Aucune procédure collective n'a été publiée pour B C M T. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent B C M T. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, tb. Paritaire Baux Ruraux
Décision du 09 juillet 2026 · N° 24/00053
- Lire la décision sur courdecassation.frPartages - Désigne un notaire et un juge commis pour conduire et superviser les opérations préalables au partage
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Décision du 12 mai 2023 · N° 22/02025
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 3 - Chambre 1
Décision du 08 juin 2022 · N° 19/16308
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de B C M T n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de B C M T
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-07-28 · Début d'activité : 2017-07-24
- création
Date d'effet : 28 juillet 2017
Questions fréquentes sur B C M T
Quel est le numéro SIREN de B C M T ?
Le numéro SIREN de B C M T est 831 132 535. Le SIRET de son siège social est 831 132 535 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07831132535.
Qui dirige B C M T ?
B C M T est dirigée par BERTRAND MESNAGE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de B C M T ?
Le siège social de B C M T est situé 9 RUE D ISIGNY Saint-Hilaire-Petitville, 50480 Carentan-les-Marais.
B C M T est-elle toujours en activité ?
Oui, B C M T est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juillet 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
B C M T est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour B C M T.
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